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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
64a7b0723bcaf505db696785
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officielleRETENTIONS
64364d4329c3df04f589a4e0
8 avril 2023
8 avril 2023
SAVOIE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant, régulièrement avisé, représenté par la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau de l'AIN substitué par Maître LE FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
62736a8da58162057dac670c
4 mai 2022
4 mai 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
67ee177d51255e24994fc473
2 avril 2025
2 avril 2025
MONTPELLIER N° RG F 21/01271 APPELANT : Monsieur [J] [X] [Adresse 1] Représenté par Me Julie DE RUDNICKI de la SELARL R & C AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me FEBVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60320883e691074064710287
15 mai 2018
15 mai 2018
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseiller qui en ont délibéré En présence d'[D] [W], stagiaire avocat Greffier : Mme Marine BRUNIE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd3e8c2ccfdda7126a2baf
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Olivier MANSION, conseiller Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Clémentine VANHEE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd973b7a88b6560f317885b
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, conseillère Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e8
28 novembre 2007
28 novembre 2007
34510 FLORENSAC Représentant : la SELAFA CAPSTAN-BARTHELEMY (34) (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur François Y... ... 34630 ST THIBERY Représentant : la SCP OTTAN-FEBVRE
Source officielle4ème chambre Cab B
686d6512a2273490db108bd0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[T] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Assistante domiciliée : chez Madame [W] [T] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Laurence LE FEVRE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106509_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
au 5 mars 2021 et que, la facturation du centre communal d'action sociale s'effectuant mensuellement, deux factures distinctes ont été émises pour des prestations d'accueil avec repas, une facture " FEVR
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97c9
19 avril 2024
19 avril 2024
, Présidente de chambre suppléante, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b2
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur LE FEVRE, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officielleChambre 1-11 HO
6974b80ccdc6046d478b0e4b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie FEVRE, Présidente, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Mme
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
668edbbe2980a82f59dc20dc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
____________ JUGEMENT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND REFERE n° : N° RG 24/00201 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KCZX MINUTE n° : 2024/ 98 DATE : 10 Juillet 2024 PRESIDENT : Madame Nathalie FEVRE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504703_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A B et de ses biens ainsi que de tous les occupants de leur chef, occupant sans droit ni titre le parc de stationnement P5 du Parc des expositions, sis entre l'autoroute A11 et le Chemin de la Févrie sur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00517
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Rémery, conseiller doyen, Mmes Graff-Daudret, Vaissette, Bélaval, Fontaine, Fevre, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO09013
1 décembre 2021
1 décembre 2021
Ponsot, Mmes Fèvre et Ducloz, conseillers, MM. Guerlot, Blanc, Mmes de Cabarrus, Lion, Tostain, MM. Boutié et Gillis, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2408894_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 juin 2024 et 10 août 2024, Mme B A, représenté par Me Le Fevre, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00535
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Ponsot, Mmes Fevre, Ducloz, conseillers, M. Guerlot, Mmes de Cabarrus, Lion, Lefeuvre, Tostain, MM.
Source officielleChambre 1-11 HO
69d9e433cdc6046d47d9d18c
10 avril 2026
10 avril 2026
demeurant [Adresse 2] Ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 09 Avril 2026, en audience publique, devant Mme Nathalie FEVRE
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