Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

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producteur de l'artiste Edith Piaf, représente par la SCPP, la société BMG Music, producteur de l'artiste Elvis Presley, et la société Sony Music Entertainment INC, producteur des artistes Bob Dylan et Erroll

bancaire à domicile constituée d'un terminal et d'une plate-forme logiciel développée par TV Card, filiale de la société Newcard, est conforme aux recommandations définies par le GIE Carte Bancaire dans son ERT

Il a été observé que les médecins experts İsmail Börekçi, Okan Erol et Sabriye Erol étaient déjà présents. Les faits se sont déroulés dans le local de garde à vue du commandement de la gendarmerie.

parties à notre audience du 17 Décembre 2025, avons rendu ce jour la décision ainsi qu'il suit, par mise à disposition au greffe : Le : exécutoire à : expédition à : expertises & régie Me Yves BONHOMMO ERT-GARGIULO

thermique, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 5 / de la société à responsabilité limitée Etudes réalisations techniques (ERT

comme en 2023/2024 où il n'a validé qu'un semestre avant de finalement s'inscrire pour l'année 2024/2025 pour l'obtention du diplôme d'Etat de Moniteur Educateur à l'Ecole régionale du travail social (ERTS

    Le 29 octobre 2007, dans le cadre de la surveillance de l’exécution des arrêts de la Cour, en particulier de l’arrêt Paşa et Erkan Erol (n o   51358/99, 12   décembre 2006), le

1957 Malatya   47102/10 07/07/2010 Gülnaz KÖSE 15/03/1962 Malatya Zeynep GÜRSES 26/07/1973 Malatya Fatma KILIÇ 20/04/1968 Malatya Canan ASLAN 15/08/1970 Malatya Gülten SARIKAYA 22/03/1967 Malatya Erol

Türkiye 11/08/2022 Hüseyin ŞİMŞEK 1977 Istanbul Turkish Rıdvan EROL 70. 42184/22 Polater v. Türkiye 22/08/2022 Yusuf Ziya POLATER 1983 Van Turkish İsmail GÜLER 71. 42217/22 Yücel v.

    On 19 August 2014 Mr Erol Hasa expressed his wish to pursue the proceedings on behalf of his father, who died on 23 May 2014.

L'activité ERT Technologies a, quant à elle, complètement cessé depuis le 14 janvier 2022.

inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sFAEBE3A2 { width:225.77pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 8684/04 présentée par Erol

    Violation of Article 10 Ali Erol v. Turkey (No. 2) (no. 47796/99)   Violation of Article 6 § 1 The applicant, Ali Erol, was a Turkish national born in 1952, who lived in Istanbul.

European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Committee composed of:   Paulo Pinto de Albuquerque, President,   Dragoljub Popović,   Helen Keller, judges, and, Seçkin Erel

19ème chambre civile RG 23/07776 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sabine BOYER, Vice-Présidente Madame Sarah CASSIUS, Vice-Présidente Monsieur Maurice RICHARD, Magistrat honoraire Assistés de Madame Erell

Monsieur [Y] [J] décédé Tous représentés par Maître Claudine BERNFELD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0161 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sarah CASSIUS, Vice-Présidente Assistée de Madame Erell

Adresse 4] [Localité 7] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laurence GIROUX, Vice-Présidente Madame Géraldine CHABONAT, Juge Monsieur Maurice RICHARD, Magistrat honoraire Assistés de Madame Erell