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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
67f5ff21e523525b14ffd9ca
8 avril 2025
8 avril 2025
composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c5d8ceca1cd701938a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
660f951da40f8b0008cb7a03
3 avril 2024
3 avril 2024
que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le six mars deux mille vingt quatre, assistée de Madame Julie FRIDEY, greffier placé, lors de l'audience assistée de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ab
29 janvier 2008
29 janvier 2008
PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane DUCHEMIN
Source officielle1ere Chambre Section 2
6440d85ee704a005d1ed7230
18 avril 2023
18 avril 2023
DUCHAC, présidente, et par C. CENAC, greffier de chambre.
Source officielle1ere Chambre Section 2
64a7b2543bcaf505db696b21
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.
Source officielle1ère Chambre
628490a3498a54057d102fc4
17 mai 2022
17 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
62721908228a02057de6755e
3 mai 2022
3 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
6272191b228a02057de67586
3 mai 2022
3 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
62736ad9a58162057dac6841
4 mai 2022
4 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
62736adaa58162057dac6845
4 mai 2022
4 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6752935bd98c23f1fbc931ef
20 août 2024
20 août 2024
DUCHAC, présidente, et par C. CENAC, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978ae
7 août 2023
7 août 2023
DUCHAC, Présidente de chambre assistée de M. BUTEL, greffier lors des débats et de I.
Source officielle1ere Chambre Section 2
696b2a9dcdc6046d479d4e96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DUCHAC, président, et par H. BEN HAMED, greffier de chambre. ******* EXPOSÉ DU LITIGE Le 23 octobre 2012, M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2201238_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Duchon-Doris ; - les conclusions de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2110530_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Duchon-Doris ; - les conclusions de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2005021_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2009852_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Duchon-Doris, rapporteur, - les conclusions de M. Pottier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2126937_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Duchon-Doris, rapporteur, - les conclusions de M. Pottier, rapporteur public, - et les observations de M. C pour la société Protexsur, de M. B, M. A et M.
Source officielle1ère Chambre
62c91ab8f3eafe9fcf075f90
4 mai 2022
4 mai 2022
Représentant : Me Pierre olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX INTIMEES Nous, Caroline DUCHAC, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU ;
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