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6 664 résultats pour « Denis RAMIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2515327_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis. Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 18 septembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2600194_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis. Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 20 janvier 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2517301_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 17 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2500297_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, Mme A et, d'autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis ; Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2610027_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

B... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis, les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 13 mai 2026.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0aaaccdc6046d476eadf6

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101183

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Alain X... s'est pourvu le 9 juillet 2013 contre un arrêt rendu le 4 décembre 2012 par la cour d'appel de Saint-Denis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309289_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Dès lors, il y a lieu de procéder à la radiation de la requête n° 2309289 des registres du greffe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2516986_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

En conséquence, il y a lieu de procéder à la radiation de la requête n° 2516986 des registres du tribunal administratif de Montreuil.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008051467

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Denis X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008076430

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Denis X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008115307

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Denis X..., ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300251

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 mai 2024 Radiation Mme TEILLER, président Arrêt n° 251 F-D Pourvoi n° B 23-14.882

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100759

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

P..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-21.479 contre l'arrêt rendu le 10 avril 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2509084_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique du 16 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2509085_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique du 16 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2601710_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

La requête a été communiquée au préfet de la Seine-Saint-Denis, qui n’a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2516728_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 10 octobre 2025. Considérant ce qui suit : Sur le désistement : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518708_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Les parties ont été informées, par courrier du 29 octobre 2025, de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 4 novembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2500381_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique du 24 janvier 2025.

Source officielle

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