AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2515327_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis. Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 18 septembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2600194_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis. Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 20 janvier 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2517301_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 17 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500297_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, Mme A et, d'autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis ; Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2610027_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B... et, d’autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis, les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 13 mai 2026.
Source officielle3E CHAMBRE
69e0aaaccdc6046d476eadf6
10 avril 2026
10 avril 2026
Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101183
15 octobre 2014
15 octobre 2014
suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Alain X... s'est pourvu le 9 juillet 2013 contre un arrêt rendu le 4 décembre 2012 par la cour d'appel de Saint-Denis
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309289_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Dès lors, il y a lieu de procéder à la radiation de la requête n° 2309289 des registres du greffe.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516986_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
En conséquence, il y a lieu de procéder à la radiation de la requête n° 2516986 des registres du tribunal administratif de Montreuil.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008051467
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Denis X..., demeurant ... ; M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008076430
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Denis X..., demeurant ... ; M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008115307
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Denis X..., ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300251
23 mai 2024
23 mai 2024
CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 mai 2024 Radiation Mme TEILLER, président Arrêt n° 251 F-D Pourvoi n° B 23-14.882
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100759
2 décembre 2020
2 décembre 2020
P..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-21.479 contre l'arrêt rendu le 10 avril 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à C.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2509084_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique du 16 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2509085_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique du 16 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2601710_20260219
19 février 2026
19 février 2026
La requête a été communiquée au préfet de la Seine-Saint-Denis, qui n’a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2516728_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Les parties ont été informées de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 10 octobre 2025. Considérant ce qui suit : Sur le désistement : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2518708_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Les parties ont été informées, par courrier du 29 octobre 2025, de la radiation de l’affaire du rôle de l’audience publique du 4 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500381_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique du 24 janvier 2025.
Source officiellePage 49 sur 334