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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91316

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Christophe X... C/ Me Claire Y...

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2303483_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Hémery, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 février 2023 par laquelle le maire de la commune de Bourg-Saint-Christophe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201324

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 janvier 2009) et les productions, que Christophe X..., décédé le 14 avril 1996,

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200218_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

A soutient que la demande d'autorisation de licenciement adressée par la société Boulangerie Saint-Christophe n'était pas suffisamment motivée.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200219_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Mme B fait valoir que la recherche de reclassement menée par la société Boulangerie Saint-Christophe n'a été ni sérieuse ni individualisée.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00338_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il résulte également de l’instruction que la commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais a toujours eu M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92303

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Elle ignorait tout des activités de Christophe B...; si elle l'avait accompagné quelques fois à Marseillan c'était pour rendre visite à sa mère ; elle n'entendait pas ce qui se disait lorsque Christophe

Source officielle
CC

cr

6079a8cd9ba5988459c4f015

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 1995, qui l'a condamné pour infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502328_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

C..., 34 place Saint-Christophe et 74 rue Grande Saint-Christophe, parcelle cadastrée section AE n° 51, appartenant à M. E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Christophe, décédé le 4 mars 2006, * C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Z... A..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X

6253c8cebd3db21cbdd86510

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Christopher Y... - M. le Procureur de la République, le 13 Mars 2001 contre Monsieur X... Christopher Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame A... B..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X

6253c8cebd3db21cbdd86517

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Christopher Y... - M. le Procureur de la République, le 13 Mars 2001 contre Monsieur X... Christopher Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ac

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

barreau de NÎMES Monsieur Jean-Marc X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me Philippe SCP PERICCHI, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul CHABANNES, avocat au barreau de NIMES Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 08 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b473

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

Christophe, René, Michel C/ Ministère Public Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e8

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

RHEA responsable des désordres subis par Monsieur et Madame Christophe X... ; condamné la S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91765

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Christophe X... C/ Mme Jacqueline Y...

Source officielle
CC

other

6137261fcd580146774231ab

Cassation

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Christophe X... une somme de 1000 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS, ACCUEILLE le recours formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd8689f

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02062

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

X... des bureaux de l'entreprise et n'avoir jamais été témoin d'aucunes injures verbales entre Monsieur Christophe X... et son employeur ; dans ces conditions ce premier grief ne sera pas retenu ; sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236c

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

G : 13/ 03580 Me Christophe A... C/ M. Claude Z... Mme Annie X... épouse Z...

Source officielle

Page 49 sur 1998

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