CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 690 résultats pour « Brottier »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2508759_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509518_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511761_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507365_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601184_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2516278_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2516689_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304368_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Brossier, président, Mme Niquet, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. La rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307356_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Brossier, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307708_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Brossier, président, Mme Caselles, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2026. La rapporteure, signé G.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-127131

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

On 26 September 2010 during pre-trial investigation the applicants, their   mother and their older brothers claimed damages in criminal proceedings.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2201358_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512821_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2513479_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2600180_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2600412_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200685_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Brossier, président, Mme Charpy, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100455_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Brossier, président, Mme Bala, première conseillère M. Aymard, premier conseiller. Lu en audience publique le 28 mars 2023. La rapporteure, K. ALe président, J. B.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004276_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier, président, Mme Charpy, conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003011_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Lu en audience publique le 7 février 2023. La rapporteure, K. A Le président, J. B.

Source officielle

Page 49 sur 435

← PrécédentSuivant →