Quoc Thaï Y... et Madame Phuong-Thuy Z... épouse Y..., sont propriétaires du lot 6 avenue Roger Salingro à Marseille, cadastrée quartier Arenc sections 807 D numéro 82, qui se trouve concerné par l'opération

, à partir du 'CRM', une fiche de prêt pour l'essai d'un autre véhicule afin de contourner l'interdiction et d'avoir barré l'immatriculation en la remplaçant de façon manuscrite par celle d'une SEAT ARONA

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INDIVISION [Q] D’[Localité 2] indivision entre personnes physiques, domiciliée [Adresse 1], ayant pour numéro de SIRET 411 219 215 00018, représentée par son représentant habilité à cet effet, le Cabinet ARTENA

priver de toutes les autorisations nécessaires pour exercer son activité de représentant en douane, qui représente une part très significative de son activité, en particulier pour son client Orano (ex-Areva

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 2012), rendu sur contredit, que le groupement d'intérêt économique Cogelex, les sociétés Areva

#Area Cova, SA e altri contro Consiglio dell'Unione europea.#Intervento.#Causa T-194/95 intv II.

(SOMAFOS) CONDUISAIT UN CHOULEUR, ENGIN MOBILE MUNI D'UNE PELLE MECANIQUE, AFIN DE RAMASSER LE MINERAI REPANDU SUR LE QUAI DU PORT DE FOS AU COURS DU DECHARGEMENT D'UN CARGO, QUAND LE CHOULEUR NE S'ARRETA

assistée de Mme Karima BOUBEKER, Greffière ; Vu l’affaire enrôlée sous le N° RG 23/03073 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDEJQ opposant : DEMANDEUR Monsieur [W] [I] [Adresse 1] représenté par Me Blandine ARENTS

EST ENTRE AU SERVICE DE LA SOCIETE KREUSSLER, LE 12 AVRIL 1973, EN QUALITE DE REPRESENTANT ; QUE PAR LETTRES DES 6 MAI ET 20 OCTOBRE 1975, IL LUI FUT REPROCHE L'INSUFFISANCE DE SON ACTIVITE ; QU'IL S'ARRETA

de la SELEURL ARENA AVOCAT Me Christine BACHELET de la SCP BACHELET - BERION - GUERARD OBERTI le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

ARENA Me P. VIVIANI Me S.

intermédiaires de façade, créées à son initiative pour de courtes durées, afin de tromper la vigilance des services chargés des contrôles ; Que ces entreprises fictives, fournisseurs virtuels de la société Area

., Cardarelli, Golino, Taiuti, Maciariello, Manifattura FL, Steffano, Ruotolo, Vorrasi, Cappello, G. contre Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena

06928 - N° Portalis DB22-W-B7J-TRTP Code NAC : 78F MINUTE N° : 26/ DEMANDERESSE Madame [D] [F] née le [Date naissance 1] 1977 au MAROC demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie ARENA

CRETEIL sous le numéro 409 846 904, dont le siège social est situé aux [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie ARENA

greffier avons rendu l’ordonnance dont la teneur suit le 10 avril 2025 DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de L’ENSEMBLE IMMOBILIER L’AMIRAL représenté par son syndic CITYA IMMOBILIER-CITYA ARENA

la cour : Jugement rendu le 15 Septembre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 17/06859 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA