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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
680b1a582364a383b77474e4
24 avril 2025
24 avril 2025
du tribunal de grande instance de Carpentras en date du 17 septembre 2019, N°19/00109 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa557f38d6b27c27651
11 juillet 2025
11 juillet 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc03
3 avril 2025
3 avril 2025
social est sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64437ba9823e6dd0f8bf8070
21 avril 2023
21 avril 2023
En l'absence d'héritiers connus, la Direction nationalle d'interventions domaniales (la DNID) a été désignée en qualité de curateur à succession vacante le 30 mai 2013.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f51b26a7d96977b64a
25 août 2023
25 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Corinne JACQUEMIN, conseillère, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Muriel PAGE, conseillère Greffier
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705781e733ee26983253
9 octobre 2024
9 octobre 2024
l'affaire entre : Monsieur [P] [O] Née le 15 juin 1989 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Plaidant: Me Alexandre
Source officielleChambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c1a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RIVIERA BEACH GROUPE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandre DE VITA, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [W] [F
Source officielle9ème chambre 2ème section
67ed8130da9e15c5131fb6df
2 avril 2025
2 avril 2025
CREDIT FONCIER DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Georges JOURDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T0006 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Alexandre PARASTATIDIS, Juge, juge de
Source officielleService des référés
686428410bb2f8a66ca603e9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
59] représentée par Maître Hervé CAMADRO de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0074 SNCF RESEAU, société anonyme [Adresse 10] [Localité 63] représentée par Maître Alexandre
Source officielleJUGE CX PROTECTION
661043efc9ea95b316fe2f44
5 avril 2024
5 avril 2024
jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR Société AIVS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Hugo CASTRES, avocat au barreau de RENNES substitué par Me ALEXANDRE
Source officielleJUGE CX PROTECTION
661043f7c9ea95b316fe303b
5 avril 2024
5 avril 2024
jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR Société AIVS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hugo CASTRES, avocat au barreau de RENNES substitué par Me ALEXANDRE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449ce8c71a6a83181c8cfb
2 novembre 2023
2 novembre 2023
demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] [S] [W] [E] né le 25 Février 1940 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Responsable, demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] Représentés par Me Alexandre
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7042cdc6046d4773eada
29 mai 2026
29 mai 2026
O AZUR [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, Postulant, - Me Alexandre CAZANOVE, Plaidant, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleRétention Administrative
6a1fbb6acdc6046d47e95c08
2 juin 2026
2 juin 2026
D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 JUIN 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00706_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
comportant les informations essentielles sur le bail tenant aux parcelles, durée, loyer, avis des services de la direction des services fiscaux concernant le projet ainsi qu'un rapport synthétique valant
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162efb38fe037d2cb4a050d
1 décembre 2011
1 décembre 2011
épouse [F] demeurant [Adresse 4] 90403 ETATS UNIS Madame [B] [C] épouse [D] demeurant [Adresse 5] représentées par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a23
29 novembre 2005
29 novembre 2005
PARIS représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoués-N du dossier 20041581 assistée de Maître DESPAS, avocat au barreau de Paris Cie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD 10 boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e5
7 septembre 2011
7 septembre 2011
des activités étrangères à ces deux établissements, auxquelles je vous ai demandé de mettre un terme, je me suis trouvé dans l'obligation, pour suppléer à ces deux absences, de nommer M. « Y... » Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100679
26 juin 2013
26 juin 2013
ce dont il est tenu compte dans le calcul des charges cidessus soit pour son foyer une somme mensuelle de 11. 000 ¿ le couple assumant également ensemble la charge de leurs deux enfants Nicolas et Alexander
Source officielleChambre 1-9
680b1da62c124f4fd8d67274
24 avril 2025
24 avril 2025
des recettes de l'hôpital d'instruction des armées [6], établissement public pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officiellePage 49 sur 71