CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90570

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Appelant, représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Hélène DONNIO, avocat au barreau de RENNES ET Madame Mireille Y...

Source officielle

Page 49 sur 464

← PrécédentSuivant →
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101525_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Cette circonstance ne fait toutefois pas obstacle, s'il s'y croit fondé, à ce qu'il présente à l'administration une telle demande. 5. Il résulte de ce qui précède que la requête de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007917573

Admin. suprême

19 juin 1996

19 juin 1996

gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article UA 10-1-1 du règlement du plan d'occupation des sols de la ville de Lourdes approuvé le 8 septembre 1982 : "La hauteur des constructions doit être telle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b686

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[W] qui n'est pas partie au litige de telle sorte que la société est irrecevable et infondée à former une demande à ce titre et que seul M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85180

Appel

20 mai 1999

20 mai 1999

Ayant dû quitter la Terre sainte, l'ORDRE s'est établi successivement à CHYPRE en 1291, puis à RHODES en 1309 et enfin à MALTE en 1530 sous la dénomination "ORDRE SOUVERAIN MILITAIRE ET HOSPITALIER DE

Source officielle
CC

cr

Paris, a déposé plaintec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01288

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Serge X... et son épouse Mme Alexandra G... et contre Mme Julia X... auprès du procureur de la République du tribunal de grande instance de Paris des chefs de fraude fiscale ; qu'en effet, selon l'analyse

Source officielle
CC

civ2

60794d829ba5988459c4890a

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Si j'en crois un témoin bien placé pour le savoir, elle aurait été rédigée non par Henri Z..., qui ne sait pas un mot d'allemand, mais par mon ancien camarade Robert B... en personne" ; Que s'estimant

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8e9

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Alessandro, contre l'arrêt n° 29/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b005cdc6046d47382192

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [Y] [Q] épouse [B] née le 14 Février 1960 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00139

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Alexandre B... a tenu des propos de nature à déstabiliser M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0824DEC005858000

Admin. suprême

24 août 2004

24 août 2004

Le requérant est le cousin d’Alexander Blücher, comte de Wahlstatt (île de Guernesey).

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644280

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

LEQUEL IL AVAIT ETE DESIGNE ; QUE, S'IL SOUTIENT DEVANT LE CONSEIL D'ETAT QUE CETTE DECISION N'AURAIT PU ETRE LEGALEMENT PRISE SANS QUE LES FAITS A LUI REPROCHES AIENT ETE PORTES A SA CONNAISSANCE, UNE TELLE

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b74

Cassation

29 janvier 1976

29 janvier 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SAMAMA QUI ETAIT AVOCAT PRES LES JURIDICTIONS MIXTES ET CONSULAIRES D'ALEXANDRIE (EGYPTE) A ETE RADIE DE CE BARREAU EN OCTOBRE 1949, LORS DE LA SUPPRESSION DE CES JURIDICTIONS

Source officielle
CC

civ1

60794b849ba5988459c4356b

Cassation

5 mai 1986

5 mai 1986

. - Y..., mariés le 24 mai 1942 à Alexandrie et divorcés par jugement du 12 janvier 1956, sont convenus de la liquidation de leurs intérêts communs et ont pris ainsi l'engagement " de passer par acte authentique

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669abc0b30bd4f0c3f6cf828

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

le N° RG 24/00606 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDNFP ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires “VILLA [5]” représenté par son syndic le cabinet BGSI [Adresse 2] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f8b

Appel

9 août 2021

9 août 2021

par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 3ème No RG : 16/09309 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Louis DELVOLVE Me Gilles PARUELLE Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69e1ce31cdc6046d47897919

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Viviane Szlamovicz, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Clément Colin, greffier, lors de l'audience et de Alexandre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

698447fdcdc6046d47fc7cb8

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[N] [F] - [10] - Me Alexandre BAREGE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - [10] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 26 JANVIER 2026 ***************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6a

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Alexandre POMAGRZAK (Délégué syndical ouvrier) PARTIE INTERVENANTE : Union locale CGT de Royan ... Champlain- BP.14 17202 ROYAN CEDEX représentée par M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62e8be884f6d33e2e97f09c9

Appel

1 août 2022

1 août 2022

la Cour d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du Gard, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [L] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre

Source officielle