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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [A] [U] née le 20 Juin 1974 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre TRONCHE
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
67005d64c34eb4cc858044ac
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[V] [O] pièces retournées le 01 octobre 2024 Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452097.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 avril 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
remettre dans les 30 jours de la signification de l'arrêt et sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai : -les conditions particulières du compte de dépôts à vue ouvert au profit d'Alexandre
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487819.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChambre 03
69f24571cdc6046d47ffec25
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 2
69e66ff7cdc6046d47ef2e6c
10 avril 2026
10 avril 2026
DATE DU JUGEMENT: 10 Avril 2026 RG N° RG 24/07207 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZSQL / 2ème Ch.
Source officiellePremière Présidence
67ecc5d5955548e0aba48fce
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 01 Avril 2025 DOSSIER N° RG 25/00018 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GKSB AFFAIRE
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f0
10 avril 2025
10 avril 2025
[X] [O] [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Vincent VIMINI Mme [C] [S] épouse [O] [Adresse
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464509.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté n° 2017-019 du 30 août 2017 par lequel le préfet du Nord, en application du 3° de l'article 5 de la loi du 3 avril
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304384_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
B A, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2022 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Lille-Annœullin a refusé de lui mettre
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8706a
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Alexandre LINDEN, président - signé par M. Alexandre LINDEN, président, et par Melle Chloé FOUGEARD, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69e8dcc2cdc6046d4723ce7b
9 avril 2025
9 avril 2025
ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 12 Juin 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL L&B DIFFUSION 12 Route de Lavaur 31850 Beaupuy comparant par Manon GAJAN 14, rue Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2601918_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B... née le 8 avril 2024 a été rejetée par décision du 29 juillet 2024 de l’OFPRA, confirmée par la CNDA le 14 octobre 2025.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300088
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 novembre 2012), que, sur la même parcelle, ont vécu pendant plusieurs années Alexandre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02750_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Christian et Alexandre A, propriétaires d'un bien immobilier situé 3 rue du 8 mai 1945 à Frouard (Meurthe-et-Moselle), ont constaté, à compter d'avril 2017 des traces d'humidité de plus en plus importantes
Source officielleChambre Sociale
62d649a6aa6a2f06030d27e2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre 03
69f55084cdc6046d47472559
2 avril 2026
2 avril 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle : 2026L00407 Le 2 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT.
Source officielleChambre 06
69f55593cdc6046d47477848
8 avril 2026
8 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. [Q] [C], Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 30 mars 2026 DEBITEUR : SAS A.T.P.
Source officielleChambre 06
69f555a6cdc6046d4747798f
8 avril 2026
8 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePage 49 sur 838