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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6a0ff2f2cdc6046d47896263

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DBVX-V-B7K-QXHQ Affaire : Appel Jugement Au fond, origine tribunal judiciaire de Lyon, décision attaquée en date du 11 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 22/05828 La société LES RESIDENCES D'ALEXANDRE

Source officielle

Page 49 sur 482

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CC

cr

61372630cd580146774239e9

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Alexandre, contre l'arrêt n° 55 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f65f52cdc6046d47603d6a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[E] [L] [Adresse 2] comparant par Me Alexandre MOITROT [Adresse 3] et par Me [N] [O] [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78a48cdc6046d47058d88

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

prochaine audience une possibilité sérieuse pour l'entreprise de bénéficier d'un plan de redressement, il appartiendra à l'administrateur judiciaire, avec le concours du dirigeant de l'entreprise, de déposer

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b104cdc6046d47097276

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

exercer les fonctions de celui-là lorsqu'il s'en trouvera momentanément empêché, DESIGNE la SELARL [U] [E], prise en la personne de Maître [U] [E], [Adresse 3], en qualité de liquidateur, lequel devra déposer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bfa

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre Z..., FAITS ET PROCÉDURE, La cour est régulièrement

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2402ecdc6046d47fc4a23

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6780b942b10ab0632f704b10

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il a déposé au greffe des conclusions le 16 octobre 2023 notifiées le 27 décembre 2023 (AR intimé du 29 décembre 2023, AR CG non rentré).

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65ab731136bfc00008d68cbc

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par conclusions déposées le 26 avril 2023 puis le 17 novembre 2023 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114a

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Alexandre Y..., tendant à l'annulation des assemblées générales de la SELAS A Strada tenues le 18 janvier 2012 et le 30 juin 2012 et sur la demande tendant au remplacement de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35a18cdc6046d4713f740

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Monsieur Eric LAURENT C C Monsieur Franck BUONANNO Greffier d'audience : Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2dd5bcdc6046d4708481c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : CAROLINE AMOROS BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, La société BMF [B] a déposé une requête en injonction de payer au président du tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6711fa9e7603bf88a1884549

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

RIVOYRE, avocat Décision déférée à la Cour : Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 14 octobre 2024 prononcée sur requête déposée

Source officielle
CC

civ2

6137233fcd58014677407540

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

septembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Olga Z..., veuve X..., demeurant ..., 2 / de Mme Elisabeth X..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marcelle, Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90b

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

née le 21 Octobre 1941 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301386_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Elle fait valoir que le point d'apport volontaire était plein et qu'elle était donc contrainte de déposer un carton à côté de la borne.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100343

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69864398cdc6046d47456e87

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

barreau de NEVERS, substitué par Maître Florence BOYER, avocat au barreau de NEVERS Monsieur [A] [W] [I] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2] demeurant : [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Alexandre X...

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