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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

é de ce délitc/Marie-Christine X

613725f4cd58014677421d3a

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

chef péremptoire du mémoire du demandeur invoquant sa qualité pour agir comme venant aux droits de la société China Shipbuilding Corporation- CSBC- puis de Nawano- Naval Weapons Systems Acquisitions Management

Source officielle

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CC

cr

61372693cd58014677426aea

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

ignorait légitimement l'état du talus qui avait été contrôlé par les organismes compétents dont les responsables ont pourtant été relaxés ; "alors, enfin, que Jacques X... avait soutenu que les team managers

Source officielle
CC

soc

613722fecd58014677404298

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Z..." que le poste décrit est celui d'un manager (...) dont le rôle est d'animer des ingénieurs commerciaux qui dépendent de plusieurs agences ou régions; qu'en considérant que le nouveau poste s'accompagnait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00889

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[V] [E] de ses résultats et de son management, quelques semaines après son arrivée, en décalage avec les évaluations antérieures'', puis a retenu, s'appropriant ainsi les justifications de l'employeur,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00643

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

le domaine des achats de textile et de chaussures et qui, selon son profil publié sur le réseau social LinkedIn, était titulaire d'une maîtrise de gestion et mentionnait parmi ses compétences le management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00361

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

laquelle incombait la charge de la preuve, ne produisait aucune pièce de nature à établir qu'elle avait réalisé des entretiens d'évaluation de collaborateurs ou de cadre ou qu'elle avait transmis au manager

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CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Dans le cadre de vos fonctions, vous avez pour mission de manager le service Data Management sous la supervision de Madame [W] [T], Responsable conditionnement.  

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soc

613723c1cd5801467740db6a

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manares, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

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CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a18846ff

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

des propos portant sur le surpoids de l'intéressé, le traitant de gros, puis lors d'une demande pour aller chercher en urgence des pièces à [Localité 5] : 'Ne t'arrête pas boire un coup de blanc et manger

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03646

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

élaborer une critique de celui-ci), situation des victimes présumées hors de la sphère familiale, tous éléments qui tendent à corroborer les accusations dont il a fait l'objet ; que par ailleurs les massages

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TJ

1ère Chambre Civile

6a10c68ecdc6046d479dd3e5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[N] [E] à payer à la société KOESIO ASSET MANAGEMENT -Condamner M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100095

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

(Luxembourg), anciennement dénommée société Swedbank Asset Management, 2°/ à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01248

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

signé un avenant n° 2 fixant les règles d'attribution de la part variable pour une période de douze mois à compter du 1er janvier 2007 ; que le 30 juin 2008, il a été promu aux fonctions de consultant manager

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00216

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtel-bar-restaurant, a, par acte notarié des 26 octobre et 9 novembre 2004, donné ce fonds en location-gérance à la société HMC Les Grandes Rousses, la société Hôtel management

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00767

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[W] ont créé en 1997 la société Aliasource, spécialisée dans l'édition de solutions « Open source », qui a, en particulier, développé le logiciel « Open Business Management » (OBM), solution de messagerie

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01077

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Generali Insurance Asset Management SPA, après débats en l'audience publique du 6 juillet 2022 où étaient présents M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00237

Cassation

4 mars 2026

4 mars 2026

Suite au rachat de la société par le groupe Atos, il a été décidé de transférer les activités Infrastructure & Data Management, auxquelles était rattaché le salarié, à une autre société du groupe, sans

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CC

comm

6137237ecd5801467740a7f8

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Poitiers, 23 juin 1997), que Mme X... a acquis de la SARL FFMP un manège

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CA

19e chambre

63d22ac59b3c8605deec21a4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ressort de l'analyse des fiches de poste assistant manager et manager que : le manager exerce les prérogatives supplémentaires suivantes: 1) Animation de l'équipe - rôle d'évaluation du personnel

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464551.20231017

Admin. suprême

17 octobre 2023

17 octobre 2023

C était organisé depuis les locaux occupés par la société Ocean Rig Management Inc. à Athènes, où ses responsables hiérarchiques lui donnaient ses ordres de mission, contrôlaient son activité, assuraient

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