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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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é de ce délitc/Marie-Christine X
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1 octobre 2002
chef péremptoire du mémoire du demandeur invoquant sa qualité pour agir comme venant aux droits de la société China Shipbuilding Corporation- CSBC- puis de Nawano- Naval Weapons Systems Acquisitions Management
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18 septembre 2007
ignorait légitimement l'état du talus qui avait été contrôlé par les organismes compétents dont les responsables ont pourtant été relaxés ; "alors, enfin, que Jacques X... avait soutenu que les team managers
soc
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2 octobre 1997
Z..." que le poste décrit est celui d'un manager (...) dont le rôle est d'animer des ingénieurs commerciaux qui dépendent de plusieurs agences ou régions; qu'en considérant que le nouveau poste s'accompagnait
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00889
6 juillet 2022
[V] [E] de ses résultats et de son management, quelques semaines après son arrivée, en décalage avec les évaluations antérieures'', puis a retenu, s'appropriant ainsi les justifications de l'employeur,
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00643
9 novembre 2022
le domaine des achats de textile et de chaussures et qui, selon son profil publié sur le réseau social LinkedIn, était titulaire d'une maîtrise de gestion et mentionnait parmi ses compétences le management
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00361
23 mars 2022
laquelle incombait la charge de la preuve, ne produisait aucune pièce de nature à établir qu'elle avait réalisé des entretiens d'évaluation de collaborateurs ou de cadre ou qu'elle avait transmis au manager
Chambre sociale 4-4
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15 avril 2026
Dans le cadre de vos fonctions, vous avez pour mission de manager le service Data Management sous la supervision de Madame [W] [T], Responsable conditionnement.
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17 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manares, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Chambre sociale
6711faba7603bf88a18846ff
17 octobre 2024
des propos portant sur le surpoids de l'intéressé, le traitant de gros, puis lors d'une demande pour aller chercher en urgence des pièces à [Localité 5] : 'Ne t'arrête pas boire un coup de blanc et manger
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03646
20 décembre 2017
élaborer une critique de celui-ci), situation des victimes présumées hors de la sphère familiale, tous éléments qui tendent à corroborer les accusations dont il a fait l'objet ; que par ailleurs les massages
1ère Chambre Civile
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22 mai 2026
[N] [E] à payer à la société KOESIO ASSET MANAGEMENT -Condamner M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100095
30 janvier 2019
(Luxembourg), anciennement dénommée société Swedbank Asset Management, 2°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01248
12 septembre 2018
signé un avenant n° 2 fixant les règles d'attribution de la part variable pour une période de douze mois à compter du 1er janvier 2007 ; que le 30 juin 2008, il a été promu aux fonctions de consultant manager
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00216
18 mars 2020
propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtel-bar-restaurant, a, par acte notarié des 26 octobre et 9 novembre 2004, donné ce fonds en location-gérance à la société HMC Les Grandes Rousses, la société Hôtel management
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00767
10 novembre 2021
[W] ont créé en 1997 la société Aliasource, spécialisée dans l'édition de solutions « Open source », qui a, en particulier, développé le logiciel « Open Business Management » (OBM), solution de messagerie
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01077
28 septembre 2022
[W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Generali Insurance Asset Management SPA, après débats en l'audience publique du 6 juillet 2022 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00237
4 mars 2026
Suite au rachat de la société par le groupe Atos, il a été décidé de transférer les activités Infrastructure & Data Management, auxquelles était rattaché le salarié, à une autre société du groupe, sans
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11 juillet 2000
la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Poitiers, 23 juin 1997), que Mme X... a acquis de la SARL FFMP un manège
19e chambre
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25 janvier 2023
Il ressort de l'analyse des fiches de poste assistant manager et manager que : le manager exerce les prérogatives supplémentaires suivantes: 1) Animation de l'équipe - rôle d'évaluation du personnel
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464551.20231017
17 octobre 2023
C était organisé depuis les locaux occupés par la société Ocean Rig Management Inc. à Athènes, où ses responsables hiérarchiques lui donnaient ses ordres de mission, contrôlaient son activité, assuraient