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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
cérébral en deux étapes, cette intervention constituant un geste particulièrement risqué compte tenu de l'environnement anatomique de cette région où se rencontrent l'artère vertébrale elle-même, la veine
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02084_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
urgences de l'hôpital Louis Mourier le 25 février 2016, l'équipe médicale a à juste titre pratiqué un échodoppler du membre inférieur, qui a permis de mettre en évidence une phlébite superficielle de la veine
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2204680_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
proches, les requérants n'établissent pas la réalité des risques qu'ils soutiennent encourir en cas de retour dans leur pays d'origine, du fait d'individus issus d'un groupe mafieux qui souhaitent se venger
Source officielle8ème chambre, JU
DTA_2210530_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Il explique en particulier que son ancienne compagne, qui s'est séparée de lui en février 2022, a déposé une plainte à son encontre pour violences et viol pour se venger d'un différend au sujet de la déclaration
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207053_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
toutes les décisions prises s'agissant de la scolarité des enfants, qu'ayant refusé de donner l'autorisation pour un voyage en Algérie par crainte de ne plus revoir ses enfants, son épouse cherche à se venger
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207309_20230221
21 février 2023
21 février 2023
à leur domicile par les membres de la confraternité des Black Axe et allègue que la confraternité étudiante Aro Mate l'aurait alors menacée de représailles s'il ne rejoignait pas le groupe pour se venger
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b94
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Eu égard à la version du mis en examen, victime de racketteurs, gens réputés prêts à toute violence, sa vie risque d'être mise en danger par les nombreux amis de la victime qui pourraient vouloir venger
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
Selon lui, Céline avait une "sensualité exacerbée" et pouvait interpréter faussement ses gestes d'affection, tout en voulant, par ses accusations, se venger, car il était sévère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
18 avril 2008
volumineux caillot dans le tronc commun de l'artère pulmonaire se prolongeant vers les artères pulmonaires droite et gauche, associé à une congestion des viscères, - l'absence de thrombose au niveau des veines
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03045_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
l’administration et largement étayée par des attestations mettant en avant le comportement contestable du surveillant gradé, supérieur hiérarchique de Mme A..., et faisant état de son souhait de se venger
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01161_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A est atteint d'un thymome de type A/B avec envahissement probable descendant jusqu'au hile droit avec refoulement de la veine pulmonaire.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203400_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
stipulations en raison des menaces et persécutions dont les membres de sa famille font l'objet dans le cadre d'une situation de vendetta familiale émanant de la belle-sœur de son père qui chercherait à se venger
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX00855_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Une anémie a conduit à la transfusion d'un culot globulaire, mais la malposition du cathéter fémoral, perfusant dans une veine ilio-lombaire proche, a généré un accident de compression médullaire, à la
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307954_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
d'hypertension portale avec des varices œsophagiennes qui ont justifié des traitements endoscopiques, des décompensations ascitiques, des œdèmes des membres inférieurs et, plus récemment, une thrombose de la veine
Source officielle8ème chambre
DTA_2401302_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
par les autorités consulaires françaises à Alger en qualité d'ascendante non à charge, présente un syndrome post-thrombotique du membre inférieur gauche en rapport avec une thrombose chronique de la veine
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501176_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
la responsabilité de l’EFS doit être engagée en raison de la faute médicale intervenue lors de la tentative de prélèvement sanguin du 23 août 2021 ; en effet, au lieu d’insérer l’aiguille dans sa veine
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02670_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
B, (Traitement prolongé de 1a maladie thromboembolique à base d'INNOHEP, Ligature endoscopique des différentes veines, un shunt intra-hépatique porto-systémique dont l'objectif est de dévier le flux sanguin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC005676700
1 juin 2004
1 juin 2004
Complications had arisen after the rib had been shortened and the patient was established to have died from the bursting of her subclavian vein and the blood flow into her pleural cavity.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505586_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
alentour supportent des maisons individuelles disposant d’importants espaces verts ; il méconnaît les dispositions de son article R. 111-2 ; il s’implante sur un terrain traversé par une importante veine
Source officielle9e Chambre A
60351cb3529ab548287abe5f
17 juin 2016
17 juin 2016
L'employeur critique le contenu de l'attestation de Madame [HN], qui a commencé son stage à compter du 28 novembre 2011 seulement et qui a voulu se venger de la mauvaise appréciation rédigée à la fin de
Source officiellePage 48 sur 88