principale que pour l'emprise de la maison des époux [B] édifiée sur la parcelle A [Cadastre 9], - dire et juger Monsieur [K] irrecevable et en tout cas mal fondé dans sa demande d'allocation d'une

[Cadastre 4], était installée en surplomb de la parcelle [Cadastre 8].

Et le 19 février 1987 un second avenant deux autres parcelles de 16168 m ² étaient louées pour un loyer de 4527, 04 €.

sise [Adresse 3] [Localité 3] (83) sur laquelle est édifiée une maison à usage d’habitation.

Elle précise que l'action en revendication de Madame Z... ne porte pas sur la totalité de la parcelle cadastrée D 51 mais sur une portion de voie passant entre sa maison et son terrain, au Nord de celle-ci

B a présenté une demande de certificat d'urbanisme, sur le fondement du b) de l'article L. 410-1 du code de l'urbanisme, pour un projet de construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée

2023), et les productions, l'association syndicale libre [Adresse 11] et le [Adresse 10] (l'ASL) a la charge de l'entretien des équipements communs d'un ensemble immobilier composé : - de vingt-neuf maisons

[M] [Y] et Mme [F] [G] épouse [Y] une maison d’habitation, que M. [C] [Z] est propriétaire de la parcelle voisine et que ce dernier a réalisé une construction en limite de propriété.

Z..., A... et B..., desquelles il résulte que la maison sise parcelle A 420 abritait jadis les locaux de la mairie et que le passage pour y accéder s'est toujours fait par la parcelle A 434 ; que Monsieur

sise [Adresse 3] et de se voir reconnaitre le droit d'usage à titre gratuit de la maison s'y trouvant.

Il ressort également des pièces du dossier, par les promesses d'embauche datées de 2022 et 2024, que la requérante travaille en qualité d'employée de maison dans une maison de vacances à Roquebrune Cap

d'habitation située sur la parcelle [Cadastre 1], sur la commune de [Localité 2].

l'effet " d'effectuer diverses recherches et de réaliser des investigations concernant la non-conformité des constructions réalisées " par monsieur Z... et madame A... épouse Z... propriétaires d'une parcelle

[H] [J] est propriétaire de la maison voisine cadastrée Section BT n° [Cadastre 2] Un litige est né s'agissant de la propriété de la cave située en dessous de la parcelle BT [Cadastre 3].

Si l'une des parcelles voisines du terrain d'assiette du projet comporte une construction en fond de parcelle, cette configuration reste toutefois isolée à l'échelle de l'îlot.

Le 26 janvier 2023, le maire de la commune a délivré un certificat d'urbanisme déclarant non réalisable l'opération de construction d'une maison individuelle ainsi envisagée par Mme C.

B un permis de construire une maison individuelle avec piscine sur les parcelles cadastrées section C n°s 2568, 2569 et 2585, situées 555 chemin de la Prouveresse à Cabris.

de leur maison en 2018.