Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Madame [V] [B] née le 12 Novembre 1984 à [Localité 6] [Adresse 9], [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Valérie LAMBERT

Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me MARCHADIER (SCP LAFARGE & ASS), avocat au barreau de PARIS Monsieur Vincent Y...

décision de refus de titre de séjour est entachée d'une erreur de fait : il y est indiqué qu'elle a produit cinq bulletins de paie alors qu'elle a justifié d'une présence régulière dans l'entreprise Lambert

#Lambregts Transportbedrijf PVBA mod Den Belgiske Stat.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Raad van State - Belgien.

3] représenté par Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CENTRE HOSPITALIER DE [5], dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 4] représentée par Me Benoît LAMBERT

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Lerein pour Mme A....

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Ksantini pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Mommessin pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

B C, représenté par Me Lambert, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 26 décembre 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert pour la société Ambulances et taxis des quatre villages.

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Lambert pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

A B, représenté par Me Lambert-Micoud (Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud), demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise aux fins de décrire les conséquences médico-légales de

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.