Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline SEBA ARRÊT : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

MME JACQUELINE Z... ET LES QUATRE ENFANTS ISSUS DE SON MARIAGE ODILE, AGNES, DENIS ET MARTINE A...

DE LA GRAND'VILLE A EPOUSE SOUS LE REGIME DE LA SEPARATION DE BIENS JACQUELINE X..., DEJA MERE DE FRANCOIS Z...; QUE LE MENAGE QUI A DONNE NAISSANCE A UNE FILLE, ROSE DE Y...

FRANCS 28 DE COTISATIONS ARRIEREES ET CONDAMNE A CE PAIEMENT PAR UNE DECISION DE JUSTICE DEVENUE IRREVOCABLE ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 22 NOVEMBRE 1966, IL A FAIT A SES DEUX ENFANTS, MICHEL ET JACQUELINE

Vu la requête, enregistrée le 19 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jacqueline X..., demeurant Les Beauduns, à Barras (04380) ; Mme X... demande au Conseil

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 27 juillet 2000, présentée par Mme Jacqueline X... demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 21 juin 1993, présentée par Mme Jacqueline X..., demeurant 28, passage Saint-Bernard à Modane (73500) ; Mme X... demande au

Gérard A et Mme Jacqueline A, demeurant ...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Madame Jacqueline X... à supprimer le conduit de cheminée édifié sur l'immeuble situé à SAINT HONORE LES BAINS (58360)..., sous astreinte de 50 € par

..., demeurant zone des Platières à Sance, Mâcon (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Mâcon (section commerce), au profit de Mme Jacqueline

Jacqueline, épouse Y...- contre un arrêt de la cour d'appel de RENNES, Chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 1986 qui, pour défaut de visite technique, l'a condamnée à six mois de suspension

social est ..., représentée par son président en exercice domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1985 par le conseil de prud'hommes de Metz , au profit de : 1°/- Madame Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : A la requête de Me Parmentier, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour Mme Jacqueline X..., en rectification

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., née A..., demeurant ..., 60190 Lachelle, en cassation

Marie-France X... épouse Y..., demeurant à Saint-Maurice Montcouronne (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre), au profit de Mme Jacqueline

le pourvoi formé par Mme Anna X..., demeurant les Mésanges bâtiment II, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre A), au profit de Mme Jacqueline

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 novembre 1999 et 23 mars 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Jacqueline X..., demeurant ...

Vu la requête, enregistrée le 22 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Jacqueline A épouse B et M.