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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e2
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Cette décision a été signifiée le 30 mai 2001. Florence X... a formé opposition le 11 juin 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23f
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Florence née le 15 mai 1966 à MOULINS (03), de Gérard et de Y... Colette, de nationalité française, vivant en concubinage, sans emploi, demeurant ...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001327487
6 septembre 1990
6 septembre 1990
L'affaire fut instruite par le juge d'instruction de Florence.
Source officielle2ème chambre 2ème section
678172db6d34da2cbdcda0b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 22/03439 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWLGN N° MINUTE : Assignation du : 14 Mars
Source officielleChambre 1/Section 5
668833f9342d338c20d2471c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MASSA, avocat au barreau de GRASSE (Plaidant) Madame [T] [K], demeurant [Adresse 3] représentée Me Doriane LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 150 (Postulant), Me Florence MASSA
Source officielle6ème chambre
DCA_24VE00120_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, et les observations de Me de Grazia, avocate, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0703JUD006066200
3 juillet 2003
3 juillet 2003
La requérante est née en 1949 et réside à Florence. 7. D.S. et L.M. étaient propriétaires d'un appartement à Florence, qu'ils avaient loué à L.R. 8.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC001113713
24 mars 2020
24 mars 2020
Par une décision du 13 mars 2014, s’appuyant sur les conclusions émises par un expert nommé à une date non précisée, le tribunal de l’application des peines de Florence prit acte du fait
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0609JUD001686102
9 juin 2009
9 juin 2009
A la suite de l’appel de l’administration, le tribunal de Florence et la Cour de cassation, par des décisions respectives des 12 mai 1999 et 25 octobre 2001, annulèrent le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ee
28 avril 2014
28 avril 2014
Par jugement du 17 mai 2011, le conseil de prud'hommes de Basse-Terre a condamné l'Association AINES SERVICES ASSISTANCE à payer à Mlle Florence X...les sommes suivantes : -3. 056 ¿ au titre des salaires
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002642295
23 janvier 1996
23 janvier 1996
G. d'exécuter l'arrêt de la cour d'appel de Florence.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d54f41cdc6046d476fffc7
3 avril 2026
3 avril 2026
DESISTEMENT DU 03 AVRIL 2026 (Articles 394 et suivants du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du 03 avril 2026 partie demanderesse Monsieur [N] [W] né le 21 Mars
Source officielle5e Chambre
64a7b2673bcaf505db696bd5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT ET UN JUIN DEUX MILLE
Source officielle1ère Chambre civile
69d74552cdc6046d479c9976
8 avril 2026
8 avril 2026
DU BOIS GONTHIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence GALLOT, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier 2025238 S.C.E.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67096a2d06866c0645d233af
11 octobre 2024
11 octobre 2024
et [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] comparants en personne partie défenderesse [9] [Localité 8] [7] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée autre partie enfant [W] [Y] né le 16 Mai
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67096a2f06866c0645d23408
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Localité 3] comparant en personne partie défenderesse MDMPH [Localité 5] Direction Métropole de Lyon [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée autre partie enfant [A] [Z] né le 30 Mai
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635295ee4b5292aaa662439
29 avril 2024
29 avril 2024
PRADEL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] représentée par Madame [L], munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Président(e) : Madame Florence
Source officiellesoc
6137232acd58014677406438
3 février 1999
3 février 1999
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabrina X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Florence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1013DEC001689090
13 octobre 1993
13 octobre 1993
La cour d'appel de Florence, par arrêt du 26 mars 1993, déposé au greffe le 25 mai 1993, condamna la mairie de Pise au paiement de cinq milliards et quatre cent millions
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62849090498a54057d102f58
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence
Source officiellePage 48 sur 1251