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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abae5
17 avril 2024
17 avril 2024
[I] s'est fait mal au bras et aux épaules en tirant le tuyau de pompage de lait. Une fiche d'infirmerie a été faite à cette occasion.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ee12c85000874adc5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par déclaration au greffe du 12 mars 2020, Mme [P] a a saisi le tribunal judiciaire de Nice de sa contestation.
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ffd6cdc6046d47872b8c
7 avril 2025
7 avril 2025
L'affaire été retenue à l'audience de plaidoiries du 13 mars 2025.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630daaac1dec594f134a2d2e
27 août 2022
27 août 2022
RG 22/02761 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGHWI Décision déférée : ordonnance rendue le 24 août 2022, à 17h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Emmanuelle
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a84
19 mai 2017
19 mai 2017
- Formation paritaire de TOULON - section E - en date du 18 Mai 2015, enregistré au répertoire général sous le n° 12/1610.
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a88
19 mai 2017
19 mai 2017
paritaire de TOULON - section E - en date du 18 Mai 2015, enregistré au répertoire général sous le n° 13/1620.
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8b
19 mai 2017
19 mai 2017
paritaire de TOULON - section E - en date du 18 Mai 2015, enregistré au répertoire général sous le n° 12/1613.
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8e
19 mai 2017
19 mai 2017
Formation paritaire de TOULON - section E - en date du 18 Mai 2015, enregistré au répertoire général sous le n° 13/20.
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff03
11 mai 2012
11 mai 2012
DERYCKERE, Conseillère Mme Michèle SUBIETA-FORONDA, Conseiller Mme Emmanuelle TRIOL, Conseillère Les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 11 MAI 2012.
Source officielle1re chambre civile
6686eaace74459e0c7ed3a61
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mercier, juge de la mise en état, assisté de Karen Richard, greffier, publiquement par mise à disposition au greffe, après prorogation de la date du 27 juin 2024 annoncée à l’audience d’incident du 30 mai
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 juillet 2016.
Source officielleChambre 4-8a
696158b2cdc6046d47c64302
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officiellesoc
61372281cd580146773fdcfe
22 juin 1995
22 juin 1995
Emmanuel Y..., Congrégation Saint-Jean, Notre-Dame de Rimont, Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003296_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Cette demande a été rejetée par l'administration fiscale par une décision du 28 mai 2020.
Source officielleRétention Administrative
69fc2e59cdc6046d47e40965
5 mai 2026
5 mai 2026
le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention de [Localité 1] en date du 03 Mai 2026 à 11h26.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340e
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mai
Source officielle1ère chambre
DTA_2001612_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 12 mai 2020, le 12 juin 2020 et le 3 juin 2021, le syndicat des sapeurs-pompiers et agents des services départementaux d'incendie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400620_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 12 janvier, 1er mars et 19 mars et 16 avril 2024, la commune de Bray-sur-Seine, représentée par Me Emmanuel Touron, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102779_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2021, Mme C B, épouse A doit être regardée comme demandant au tribunal : - d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 28 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103456_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Par une lettre en date du 13 mai 2022, Mme A B a été invitée à faire connaître au tribunal, en application des dispositions de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, si elle confirme le
Source officiellePage 48 sur 318