Neuf passagers n'ont pas accepté cette proposition et ont été débarqué pour renter chez eux ou faire une autre croisière. M. et Mme [Y] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers n'ont pas accepté cette proposition et ont été débarqué pour renter chez eux ou faire une autre croisière. Mmes [F] et [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

allégué par la SGP, que la carence de cette dernière dans l'administration de la preuve de l'importance de sa clientèle de particuliers, ne pouvait profiter à la société ODA ni être interprétée en défaveur

de ceux-ci, dans des conditions de sécurité, au lieu d'atterrissage et à l'heure convenus ; - si la cour devait regarder les opérations d'embarquement et de débarquement comme auxiliaires au service

et Monsieur I... le premier officier débarque également conformément au GENOPS » ; que suite à ce débarquement, le centre de contrôle des opérations a déclenché un capitaine de réserve avec un OPL de

UNIQUE : VU L'ARTICLE 1984 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO GUICHARD PERRACHON ET CIE" (SOCIETE GUICHARD), RECEPTIONNAIRE AU DEBARQUEMENT

Il a été démobilisé le 24 août 1940 puis rappelé à l'activité le 11 juin 1943 et dirigé sur l'Italie avec son unité où il a débarqué le 1er décembre 1943 à Naples, puis vers la France où il a débarqué

caution, d'autre part, qu'il avait décidé de l'encaisser pour se faire payer de sommes qu'il estimait lui être dues par la société, précisant à cet égard qu'il réalisait une cote mal taillée en sa défaveur

plusieurs véhicules ainsi que de l'outillage, chargés par TTM, depuis Le Havre jusqu'à Fort-de-France, a, en raison du blocage du port de Fort-de-France par des ouvriers de l'industrie bananière, débarqué

donner lieu à l'application par l'autorité administrative d'une ou plusieurs des sanctions suivantes : / 1° Une amende administrative égale au plus : / a) A cinq fois la valeur des produits capturés, débarqués

l'intérieur a infligé à la société Air France une amende d'un montant de 10 000 euros, sur le fondement de l'article L. 625-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, pour avoir débarqué

, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 20 mai 2022 par laquelle l'assemblée des propriétaires de l'association syndicale des propriétaires du Lys-Chantilly s'est prononcée en défaveur

concernant cette adhésion, dès lors qu'elle est titulaire d'une autorisation d'occupation temporaire pour une cabane et un emplacement au port ; elle a manifesté publiquement, le 16 décembre 2020, en défaveur

la société Eva Air, sur le fondement des articles L. 821-6 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, une amende de 10 000 euros pour avoir, le 15 octobre 2023, débarqué

société Air France, sur le fondement des articles L. 821-6 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, une amende de 10 000 euros pour avoir, le 11 octobre 2023, débarqué

société Air France, sur le fondement des articles L. 821-6 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, une amende de 10 000 euros pour avoir, le 27 octobre 2023, débarqué

la société Air France, sur le fondement des articles L. 821-6 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, une amende de 10 000 euros pour avoir, le 4 mai 2023, débarqué