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4 322 résultats pour « Citron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bfc9ba5988459c4464d

Cassation

17 mars 1981

17 mars 1981

QUE, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, WEINBISSINGER, QUI AVAIT SOUSCRIT, LE 24 JUILLET 1974, AUPRES DE LA SOCIETE LA MUTUELLE, UN CONTRAT D'ASSURANCES N° 041 081 02 POUR L'USAGE DE SON VEHICULE AUTOMOBILE CITROEN

Source officielle

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CC

cr

61372558cd5801467741cee1

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

portes d'accès et de sortie les plus rapprochées de l'établissement protégé..." et du fait que la porte du débit de boissons litigieux ne peut être, en l'absence d'autre porte, que celle de l'Hippo-Citroën

Source officielle
CC

cr

évrier 1984 qui, dans des poursuirtesc/H. K

613724f3cd58014677419bc6

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

D. relatif notamment à l'action de la Confédération des syndicats libres (CSL) dans une usine de l'entreprise Citroën et comportant, d'une part, dans un premier passage, les mots "les nervis de la CFT-CSL

Source officielle
CC

comm

6137233bcd58014677407236

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

pourvoi n° M 97-30.022 formé par la Société générale des entreprises Quillery et Cie, société en nom collectif, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° N 97-30.023 formé par la société Spie-Citra

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:128

CJUE

28 février 2013

28 février 2013

#Soledad Duarte Hueros κατά Autociba SA και Automóviles Citroën España SA.#Αίτηση του Juzgado de Primera Instancia nº 2 de Badajoz για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:181

CJUE

30 avril 1998

30 avril 1998

#Cabour SA och Nord Distribution Automobile SA mot Arnor "SOCO" SARL, i närvaro av: Automobiles Peugeot SA och Automobiles Citroën SA.#Begäran om förhandsavgörande: Cour d'appel de Douai - Frankrike.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00391

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[P] réclame paiement du temps de chargement de déchargement des citernes qu'il transportait et du lavage de ces citernes ; que la SA Veynat, quant à elle, soutient que M.

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db4e

Cassation

22 avril 1964

22 avril 1964

DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE RETIENT LE DELIT DE CREATION D'UN SERVICE DE TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES RESULTANT D'UN TRAFIC IRREGULIER CONTRE UN LOUEUR DE VEHICULES DONT LE CAMION-CITERNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

hauteur de 105. 000 Euros de l'immeuble de PUJOLS est excessive compte tenu des désordres et des travaux de remise en état incombant à la communauté, 2) la valeur estimée par l'expert du véhicule CITROEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63c1096fbf9fd47c90a13bf9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le 2 janvier 2019, la société Cision a été absorbée par la société Argus Presse qui a changé de nom pour Cision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

643a42aed83dbd04f5fb2a8a

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

A côté de la bouteille, sur le comptoir, sont disposés des citrons verts coupés, un presse-citron, une carafe, une autre bouteille à demi-pleine sans étiquette, et un verre rempli du cocktail que l'on

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CA

6ème Chambre

69859e6dcdc6046d47289c44

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[L] [C] a acheté à la société CC Autoloc un véhicule Citroën Berlingo d'occasion moyennant le prix de 12.150 euros, avec une garantie contractuelle de 3 mois quant au moteur et à la boîte de vitesse.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007835762

Admin. suprême

23 mars 1994

23 mars 1994

l'arrêté du 26 octobre 1983 du commissaire de la République de Paris accordant à la compagnie UAP-Vie l'autorisation de construire un immeuble à usage d'habitation dans la zone d'aménagement concerté "Citroën-Cévennes

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f76d821fc8a3c6568e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par ordonnance du 24 avril 2024, le juge-commissaire à la liquidation de biens de Mme [S] épouse [F] a : - ordonné qu'il soit procédé à la vente par adjudication du véhicule de marque Citroën de type

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CA

CHAMBRE CIVILE

64fab9540f624005e653f259

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Par jugement contradictoire du 22 juin 2022, le tribunal a : - prononcé la résolution de la vente du véhicule Citroën immatriculé [Immatriculation 3], - condamné la SARLU Garage [E] à payer à M

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce410f554ad215992d629

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Le garage CITROËN MECACAR a préconisé le remplacement de la chaîne de distribution et des trois patins.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6614386b3bbdffcd9171ba22

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle a confirmé avoir acheté le 13 mars 2023 le véhicule d’occasion de marque Citroën type C2, modèle 14i 75 8V immatriculé [Immatriculation 8] auprès de la société CARROSSERIE ACB.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305240_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

B... a acquis, le 13 mars 2022, auprès d’un particulier un véhicule Citroën C3.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa29cdc6046d479ba3dc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, laquelle indemnité devra être déterminée par le notaire commis selon les règles habituelles ; L'accord des parties pour rapporter à l'actif à partager le prix de vente de 1900 Euros du véhicule Citroën

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2209682_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

ont réalisé en 2014 des investissements immobiliers en outre-mer en souscrivant au capital social de quatre sociétés civiles immobilières dénommées " SCI Cananga LS ", " SCI Cannelier LS ", " SCI Citronnier

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