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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110552

Admin. suprême

21 février 2012

21 février 2012

Au cours de cette autopsie, des prélèvements furent effectués, portant sur le larynx, le cœur, les poumons, le pancréas, le foie, un fragment de rein, un fragment de sternum, le cerveau et la dure-mère

Source officielle

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CA

Chambre civile Section 2

627ca6b34781dc057dee79a0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[Y] [B] [Adresse 8] [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par Me Pierre-Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pauline BREUZET-RICHARD, avocate au barreau de PARIS substitués par Me Alessandra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Simonetta CARLEVINI 1959 Antonio CARRA 1959 Alessandro CASADEI 1956 Annalia CASATI 1960 Maria Francesca CASERTA 1954 Francesca CATTAINO 1959 Andrea Luigi CAVALOT 1960 Marietta Fernanda CERAMELLA 1958 Iole CERVETTI

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101012

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

La société ACOFI expose qu'en qualité de collaborateur du cabinet Cervesi puis à titre personnel lors de son départ du cabinet, maître D... a été chargé des dossiers de la société Suffren 2.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fde17d72d5a63b56d9f7d05

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

. : La société ACOFI expose qu'en qualité de collaborateur du cabinet Cervesi puis à titre personnel lors de son départ du cabinet, maître Z... a été chargé des dossiers de la société Suffren

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85575

Appel

16 février 2001

16 février 2001

prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 27/29 rue Le Peletier 75009 PARIS et encore 5 rue Saint-Georges 75009 PARIS représentées par la SCP GOIRAND, Avoué assistées de Maître CERVESI

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74732cdc6046d479cbb84

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

des MMA dans le cadre de l'expertise d'assurance réalisée résulte clairement de leur courriel du 17 juin 2024 dans lequel la conseillère développement relation client indique 'Notre expert du cabinet CERUTTI

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110737

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Le pourvoi en cassation fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société CABINET CERRUTTI à payer à la société Locam la somme de 10 000 euros à titre de dommages et

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:498425.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

la répartition de la dotation globale de soins prévue par le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Le Verger des Coudry " à Cervens

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0906JUD001522508

Admin. suprême

6 septembre 2016

6 septembre 2016

Il estimait que la mort était due à la destruction du cerveau et à une hémorragie interne. 12.     Quant à İ.K., le médecin décela la présence de deux entrées et sorties de balles.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0109DEC000467202

Admin. suprême

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Sclérose des vaisseaux du cerveau avec des troubles dynamiques de circulation.   Maladie de Parkinson vasculaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8de

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Pour eux, l'insuffisance d'oxygénation du cerveau pendant la grossesse n'a pas été détectée par le médecin généraliste et l'échographiste, faute d'attention aux signes cliniques et de réalisation des examens

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102440_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’o ération a été réalisée ar voie nasale droite, ar endosco ie sous contrôle radiosco ique, l’endosco e étant assé ar une brèche réalisée au niveau de la selle turcique, à la limite du cerveau.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113526

Admin. suprême

2 novembre 2010

2 novembre 2010

Arsizio     Superficie déclarée à disposition du requérant   : 2,5 m²                 54158/09 15/09/2009 Giuseppe CERVERA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111820

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

Cerveau, cervelet   : hypérémie (...) Foie: gras micro-vésiculaire, hypérémie. Reins   : foyers de pyélonéphrite chronique.

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CA

Chambre sociale

630ef9e4223d7c4f1370536f

Appel

23 août 2022

23 août 2022

TAMARINA représentée par son gérant en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 2 mai 2022 DÉBATS : En

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

êt Olivieri et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-163862

Admin. suprême

20 mai 2016

20 mai 2016

Carmelo LA FACE 02/04/1968 Palerme Ennio CERIO             21925/15 22/04/2015 Susanna AJMONE MARSAN 01/08/1950 Rome   Roberto IOZZINO 3/11/1949 Cerveteri

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

670a1188f178dc2492b0fcc8

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DENIS en date du 15 NOVEMBRE 2022 suivant déclaration d'appel en date du 22 DECEMBRE 2022 RG n° 20/01394 APPELANTE : Mutuelle SMABTP [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6786b41fdf5b5c7d10ca47e5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l'espèce, Monsieur [F] [Z] explique avoir été licencié le 22 décembre 2023, être au chômage depuis et être atteint d’une tumeur au cerveau.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02089

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

malheureuses employées) parler comme à des " moins que rien " ne les désignant devant les clients que par " elles ", les méprisant et ne se privant pas de leur glisser discrètement qu'elles étaient des " cerveaux

Source officielle