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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00787_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 5 avril 2022, la communauté de communes des Monts de Gy représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204440_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, Signé P. Le Roux Le président, Signé G.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163b1ebd953db3685c7905b

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2009, en audience publique le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur MATET, président Madame BOZZI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163e7c3a3681400d0dcd8b9

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

pas opposé, devant Madame GUIHAL, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame BOZZI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90782

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Quartier Olivetto 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Valerie BOZZI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105412_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 janvier 2024. Le rapporteur, signé T. Grondin Le président, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105567_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. La rapporteure, signé J. Villebesseix Le président, signé C.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01456_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, la société Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'association

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003441_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, Signé C. A Le président, Signé C.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202223_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2023, la SNC Lidl, représentée par la SELARL Leonem, Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206162_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103184_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022. Le rapporteur, signé F. D Le président, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102509_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023. Le rapporteur, signé F. A Le président, signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400005_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. DelesalleLe greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400071_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, G. PRIETOLe président, D.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401113_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2024. Le rapporteur, signé T. Grondin Le président, signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300491_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101415_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202128_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Le Cornet, représentant les consorts C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104807_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Messeant, de la SELARL Lexcap, représentant M. et Mme A B.

Source officielle

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