Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6034de127d36c608eeb25679
13 septembre 2016
13 septembre 2016
de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Juin 2016, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dcdc25a97f0381f4faa
22 octobre 2013
22 octobre 2013
FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller, entendu en son rapport, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106347_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
C A, représenté en dernier lieu par Me Botrel, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la métropole d'Aix-Marseille-Provence et la société Enedis, à titre subsidiaire, la métropole et, à titre
Source officielleChambre 3-4
6348fef363d497adffda3ded
13 octobre 2022
13 octobre 2022
prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL
Source officielleChambre 3-4
6348ff2163d497adffda3e48
13 octobre 2022
13 octobre 2022
au barreau de MARSEILLE Mme [I] [X] [K] Représentée et assistée de Me Michel HUGUES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL
Source officielleJuge de l'Exécution
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
DU 07 Octobre 2025 Minute n° 25 AFFAIRE N° N° RG 25/04906 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RF3P CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleTrib. de Commerce
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1 avril 2025
1 avril 2025
La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 27 mars 2025 par : la société I-TRANSPORT [Adresse 1] en personne et représenté(e) par un avocat Maître Léa BOURREL - Avocate -208 [Adresse
Source officielleJuge de l'Exécution
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
IMMOBILIERE 3 F Maître Elisabeth MENARD RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, juge de l'exécution.
Source officielleJuge de l'Exécution
6685a28d1d2b47a9d8cd75c9
2 juillet 2024
2 juillet 2024
IN’LI Maître Jeanine HALIMI RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, juge de l'exécution.
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0d51b02779572a4542
14 janvier 2025
14 janvier 2025
14 Janvier 2025 AFFAIRE N° N° RG 24/06907 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQQG Minute n° CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0d51b02779572a4555
14 janvier 2025
14 janvier 2025
14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06889 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPR CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
686433f30bb2f8a66ca631a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU 01 Juillet 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/02075 N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3UB CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f2bbf04ef7857bda81
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00685 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWTY CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f8bbf04ef7857bdb1c
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00817 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QXC7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f8bbf04ef7857bdb26
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00680 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWTJ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielle5ème chambre
DTA_2306590_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306968_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401873_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2210607_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2202240_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
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