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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100913_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202614_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - les observations de Me Delors, substituant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200132_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - et les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104322_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104323_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Wacquier représentant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401135_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Delort, représentant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402147_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Mme G et de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405186_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente-rapporteure, Mme B..., première-conseillère, Mme Beaucourt, conseillère, Rendu public par mise
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405224_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente-rapporteure, Mme B..., première-conseillère, Mme Beaucourt, conseillère, Rendu public par mise
Source officielle5ème Chambre
DTA_2412159_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B..., premier-conseiller, Mme Beaucourt, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La présidente-rapporteur, Signé J.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500158_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le 14 janvier 2025, la police intercommunale de Beaucourt, appelée sur place, a pu constater que les animaux avaient quitté leur enclos et se trouvaient dans la prairie voisine pour se nourrir.
Source officielleChambre 4-3
6014f17bb5684f10987c20b8
29 janvier 2021
29 janvier 2021
procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2020 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre, et Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-3
5fd9b69c7141a8ac429f7a45
29 novembre 2019
29 novembre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BEAUSSART, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
6364ba29e405357f749ea4e4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-5
64b0e7a6c42a2105dbc59ab0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielle3ème chambre
DTA_2304641_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ces parcelles sont desservies par le chemin de Beauchet et par le chemin de l’impasse du petit Méré qui sont des chemins de terre.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964d41ad74d62c181898
19 septembre 2014
19 septembre 2014
la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Sophie BEAUCHET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301191
5 novembre 2015
5 novembre 2015
(pièce n° 11), celle-ci ayant ensuite servi pour une prise d'hypothèque conventionnelle établie par Me Beauchais, notaire à Argenteuil le 10 janvier 1974 (pièce n° 12) ; qu'en ne s'expliquant pas sur ce
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405810_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efe3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
TOMASI, avocat au barreau de PARIS, toque : R204 PARTIE INTERVENANTE : Société FINANCIERE DE ROSARIO, venant aux droits et obligations de la Société FINANCIERE ET IMMOBILIERE LA BOISSIERE BEAUCHAMPS
Source officiellePage 48 sur 61