Il y eut de violents accrochages entre les manifestants et les forces de l’ordre dont l’une des jeeps se trouva bloquée et assaillie par un groupe de manifestants armés de pierres, de bâtons et de barres

Thierry F..., demeurant Domaine de Borie-Neuve Badens à Trèbes (11800), Mme Claire G..., demeurant ..., Mme Marie-Christine H..., demeurant ..., M.

Y..., ES-QUALITE DE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DE BIENS DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHARPIN, DEMEURANT A CHAMBERY BASSENS, ...

ses auteurs d'avoir comblé le ruisseau permettant l'évacuation, le tribunal d'instance de Tarbes a : - condamné Monsieur [O] à remettre les lieux dans leur état initial en rouvrant le ruisseau de Bayens

Par ordonnance du 19 juin 2025, le juge du tribunal judiciaire de Chambéry a ordonné la poursuite de l'hospitalisation complète de Mme [H] [X] au sein du centre hospitalier spécialisé de Bassens.

; QU'ELLE RETIENT EGALEMENT QUE " L'APPARENCE DE L'ACTE REVELE QUE LA TESTATRICE, APRES AVOIR ECRIT LE RECTO A L'ENCRE ROUGE, A REDIGE LE VERSO A L'ENCRE BLEUE, PUIS EST REVENUE AU RECTO POUR BATONNER

Par un mémoire du 11 décembre 2024, Mme B C, épouse A, représentée par Me Baton, doit être regardée comme demandant au tribunal d'assurer l'exécution du jugement.

la requérante par la caisse d'allocations familiales de la Moselle et dont l'intéressée sollicite l'annulation, provient de ce qu'elle n'a pas déclaré les allocations versées par la Familienkasse du Baden-Württenberg

  Gümüş, armé d'un bâton, s'est mis à marcher vers nous en agitant le bâton. Nous l'avons neutralisé avec deux sergents. Le soldat M. Başiş tenait la porte pour empêcher la fuite d'A. Orak.

cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (5 chambre, section B), au profit de la société Dreux Distribution, société anonyme, dont le siège est centre Leclerc "Les Bates

motivée, d'un côté que le transporteur n'avait commis aucune faute dans l'organisation de la logistique et d'un autre côté, que le chauffeur avait été victime d'une agression par des individus armés de battes

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Kemje Bate T, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Yvelines, sur le fondement

His complaint to the Local Medical Association (Bezirksärztekammer) of North-Baden was transmitted to the Ministry of Justice which, on ..

[G] [E] [D] [Z] a été engagé par la société Bateg en qualité de coffreur/boiseur, ce à effet du 18 septembre.

Mais les bulletins de paie mentionnent « lieu de travail : chantiers en Allemagne » et le centre URSSAF y figure avec la mention : « AOK Baden-Baden ».

Friction a été absorbée par la société Valeo Embrayages au 31 mai 2024, et que la société Valeo Finance a été dissoute sans liquidation avec transmission universelle du patrimoine à la société Valeo Bayen

Il soutient que le passage de l'écluse de [Localité 10] ne présente aucune difficulté pour qui est correctement engagé dans le chenal de navigation et que l'avis à la Batellerie n° 1 n'a pas pour objet

HLM HABITATION ECONOMIQUE, trente et une maisons individuelles sur la commune de BASSENS (33), Cité du Moura, destinées à loger des familles maghrébines ; qu'une réception sans réserve a été prononcée