Vu la procédure concernant Monsieur Jayson Axel Nathan X... né le 30 décembre 1995 aux Abymes, admis en soins sous hospitalisation complète au Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie de Pointe-à-Pitre

Axel J..., demeurant 189 East ..., 9°) de la société Shearson Lehman brothers Inc., dont le siège est Legal Department, American Express Tower, ..., 10°) de la société Shearson Lehman Hutton Inc.,

Sur les dépens et les frais irrépétibles : La SAS Axess Sécurité est condamnée aux dépens.

Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Dillemann, représentant la société Aaxen. Considérant ce qui suit : 1.

conséquences des conditions climatiques locales (déneigement), les clôtures, les haies et les éléments fixes (blocs de pierre, murets, poteaux etc...) ne pourront être établis à moins de 4 mètres de l'axe

précautions, en s'avançant à très faible vitesse jusqu'à ce que - arrivé au-delà des panneaux situés sur le terre-plein - la vue soit dégagée, qu'il ne pouvait être reproché à la victime qui circulait sur un axe

Article 2 : Mme A... versera à la société Axelis Plus une somme de 1 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

ministre des finances et des comptes publics radiant de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques Altéis, Altéisduo et Axeler

Par un jugement n° 1901369 du 22 juin 2021, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la société Ecole de conduite Axel'R.

AXESS AUTOMOBILES dont le siège social est Z. A. C. du MAZAUD-B.

ECOEMBALLAGES portant sur les soutiens au tri des déchets d'emballages ménagers, étant précisé que le SIVOM 31 a perdu sa compétence en matière de déchets en 2012 au profit de la communauté de communes Axe-Sud

his personal honour and reputation, within the meaning of Article 8 of the Convention, in light of the final decision of 30   January 2015 rendered by the Galaţi County Court (see, for example, Axel

SELARL AMAJ représentée par Maître ANTOINE MANENT [Adresse 1] Me Vincent AUSSEL ARCHE [Adresse 2] [Localité 1] Défendeur(s) : SARL INSIGHTCOM (SARL) [Adresse 3] : 805 338 266 Représentant(s) : MAITRE Axel

qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que Mme A... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a accordé à Mme Y... un droit de visite et d'hébergement à l'égard de ses petits-enfants Axel

Axel X..., 4 / de l'association Sauvegarde des Yvelines, dont le siège est 58, avenue des Etats Unis, 78000 Versailles, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

  56925/08, § 72-73, 29   March 2016 and Axel   Springer AG v. Germany [GC], no.   39954/08, § 83, 7   February 2012)?  

conseiller à la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n°225/2025 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Axel

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [C] [E], fonctionnaire administratif assermenté ; * * * Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Axelle