[O], chargé de sa commercialisation, en annulation des contrats de vente et de prêt et indemnisation de leurs préjudices ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme [Y] et la

Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Antarès, de la SCP Boullez, avocat de la société Continentale immobilière d'entreprise, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de M. et Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

[T], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Auto bilan France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

[U], de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme [D], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 5 novembre 2015), que [

de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat des sociétés GMM et GMS, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Atlantis télévision, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

que la société Char'Immo fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes en paiement de la somme de 3 243 514,80 euros au titre du préjudice financier ; Mais attendu qu'ayant retenu, par une appréciation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort par un tribunal d'instance (Bastia

Brissier, conseiller, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux A..., par acte authentique du 28 octobre 1987, se sont portés cautions solidaires de la société

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du mémoire complémentaire en demande : Attendu que, par déclaration écrite et motivée du

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 15 juin 1992), Mme X..., entrée au service de la société Repoli le 3 mars 1980

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens tels qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. X... a engagé le 5 avril 1994, M.

X..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 13 février 2001), qu'à la suite de l'effondrement du local dans lequel la société Max Y... et fils faisait présécher ses bois, une expertise

en ses trois branches tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que M.

que la société Alexandra fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande ; Mais attendu qu'il résulte des pièces de procédure que, le 17 juin 2015, le conseiller de la mise en état a

que M. et Mme [G] font grief à l'arrêt d'accueillir cette demande ; Mais attendu qu'ayant relevé, par des motifs non critiqués, que les combles n'étaient pas aménageables et qu&