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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TECH SEC. SOC: HA

65b16345b9f94e984650ca9f

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[E] 110, ROUTE DE FARREN 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES Organisme CAF DES BOUCHES DU RHONE 215, CHEMIN DE GIBBES 13348 MARSEILLE CEDEX 20 DEFENDERESSE Organisme MDPH DES BOUCHES DU RHONE 4, QUAI D’ARENC

Source officielle

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CC

civ1

60794c339ba5988459c44f39

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

A... s'arrêta brusquement à une cinquantaine de mètres de la ligne de départ, que la jument de M.

Source officielle
CC

soc

613722aacd580146773ffda3

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Artena, demeurant 3-5-7, avenue Paul Doumer, 92500 Rueil-Malmaison, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210443_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

A B, représenté par la SCP Arents-Trennec, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le rectorat de l'académie de Créteil a implicitement rejeté sa demande préalable indemnitaire du

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4067

Admin. suprême

20 décembre 2004

20 décembre 2004

Il ne s’arrêta pas, et durant la poursuite sa voiture heurta plusieurs autres véhicules, blessant deux conducteurs.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-170046

Admin. suprême

6 décembre 2016

6 décembre 2016

which activities of Mr   Demir were referred to by the prosecutor when that prosecutor accused Mr   Demir of carrying out “activities to weaken our country inside and at the international arena

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5591

Admin. suprême

26 février 2002

26 février 2002

It is of little importance whether a person or his or her picture is actually known to the public: what counts is whether the person has entered the public arena.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6979cd1dcdc6046d47f49889

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cour : Jugement du 23 Septembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09541 APPELANT Monsieur [N] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-170067

Admin. suprême

6 décembre 2016

6 décembre 2016

which activities of Mr   Demir were referred to by the prosecutor when that prosecutor accused Mr   Demir of carrying out “activities to weaken our country inside and at the international arena

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c8fbb79e8fd3d352c3

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu RAOUL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P158, Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

6e chambre

65ab798536bfc00008d68fa6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

toque 51 ([Adresse 2]), contre le jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre du 30 juin 2022 dans un litige l'opposant à la société Neurones IT ([Adresse 1]), ayant pour avocat Maître Stéphanie Arena

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a189b6ccdc6046d474878af

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

comparante, ni représentée Société CA CONSUMER FINANCE A.N.A.P Agence 923 Banque de France BP 50075 77213 AVON CEDEX non comparante, ni représentée Société CENTRAGENCE GESTION IMMEUBLE UNITY 4 CHEM DE L'ARENAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2511485_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A, représenté par Me Arena, demande à la juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9b80f695925ade68b69d6

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'AUXERRE RG n° 1500017 APPELANT Monsieur [X] [H] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphanie ARENA

Source officielle
TJ

Référés

68e0355974e929a9d8fc8823

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Suite à une visite du 19 septembre 2023, le cabinet ARECAS, mandaté par la société MAIF, a établi un rapport d’expertise amiable le 3 octobre 2023 dans lequel il souligne la présence de désordres affectant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68f864ed5d3e42c22e13b8eb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Philippe CHATELLARD de la SCP BLATTER SEYNAEVE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0441

Source officielle
CC

soc

6079b1879ba5988459c526f1

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

du travail dans sa rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a travaillé pour le compte de l'Association pour la rééducation et l'éducation des handicapés adultes (AREHA

Source officielle
CC

civ1

607940d59ba5988459c3f2f9

Cassation

19 janvier 1970

19 janvier 1970

ET DE LA COMMUNAUTE ARANA-OXANDABOURE > > ET QUE NOTAMMENT LES DAMES Y... < < SE SONT VU ATTRIBUER, A TITRE DE PARTAGE, CHACUNE D'ELLES, LA SOMME DE 10000 ANCIENS FRANCS, A RECEVOIR A TITRE DE SOULTE DE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10685

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

jugement rendu le 1er juillet 2019 par le tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ au groupement d'intérêt économique (GIE) Arema

Source officielle
CC

civ2

6079433a9ba5988459c41aee

Cassation

5 juin 1975

5 juin 1975

SE TROUVANT DANS UN MAGASIN DES ETABLISSEMENTS CONFORAMA ET DESIRANT ACHETER DES APPLIQUES POUR ECLAIRAGE ELECTRIQUE, S'ARRETA DEVANT LE RAYON OU CES ARTICLE ETAIENT EXPOSES A LA PORTEE DES CLIENTS;

Source officielle