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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
626b8152d1fb03057d9a4f9d
26 avril 2022
26 avril 2022
APPELANT Monsieur [V] [R] 21 Rue de la Syoire 80115 PONT NOYELLES Représenté par Me MERCIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleChambre 20
64b8d0a7a5d4a205dbc5cdef
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie, dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea2b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
APPELANTE ET ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES AFM-TE LETHON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me MERCIER substituant Me Fabrice CROISSANT de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdd6d599dd5aa1703e5a2b3
13 septembre 2018
13 septembre 2018
C..., a constaté sur les parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Fruges la présence de plantes parasites (composées principalement d'orties, de chardons et de rumex), non conformes à la végétation
Source officielle11e Chambre A
6162a737f901d4f689722e02
9 novembre 2012
9 novembre 2012
de [Localité 6]) née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 16] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par la SCP ORTS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c3
13 décembre 2002
13 décembre 2002
Comparantes concluantes par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN, avoué à la Cour et plaidant par Me ORTS de la SCP MONTIGNY-DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03797_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère, – les conclusions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01580_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de M. Stillmunkes, résident assesseur ; - et les observations de Me Guillaume our M. et Mme C....
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01100_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Irène Jasmin-Sverdlin a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2319088_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
I en économie et gestion appliquée de la faculté des sciences économiques et de gestion de l'université de Yaoundé II (Cameroun), et avoir été admis à l'établissement privé d'enseignement supérieur " ORT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01913_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ces conditions, la décision de refus de titre de séjour en litige ne eut être regardée comme ortant au droit de Mme B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort
Source officielleQuatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05b5
8 avril 2024
8 avril 2024
audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
661979b61b7735881a7c05bd
8 avril 2024
8 avril 2024
audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0630DEC005381916
30 juin 2022
30 juin 2022
facility indicated in the table Staryy Onokhoy, Buryatia Republic 3,000 Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law - in respect of allocation to a remote colony 6853/20 14/01/2020 Orif
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1025JUD004452598
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. U. Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1024DEC000123518
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Konstantinov 20/04/1984 Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law - to complain about poor conditions of transport. 19/09/2018 16/11/2018 1,000 11573/18 31/01/2018 Orif
Source officielleSection A
68eb35fbc7ecccffcb50bbe7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ordonnance de clôture du 28 mai 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, evant Mme Martinez, conseillère désignée par l'ordonnance n° 35/ORDF
Source officielle3e chambre sociale
697204eccdc6046d473b3aed
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 21 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01332 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORJF Décision déférée à la Cour
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Robin ORCIERE, demeurant 3, quai Brescon à Martigues (13500), Mme Véronique-Noëlle PARODI-ORTH-WEYERS, demeurant 26, morne des Pères à Sainte-Luce (97228), Mme Sophie-Jacqueline OUDARD-RAMIREZ de RIBAS
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf06
15 septembre 2005
15 septembre 2005
exercice domicilié en cette qualité audit siège, Via Castellana 90 CAP 31036 FRAZ OSPDELALETTO ISTRANA (ITALIE) représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP ORTS
Source officiellePage 47 sur 59
OneRagtime Fintel SAS, ORTF
23/10/2022
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OneRagtime Fintel SAS, OneRagtime Fintel, ORTF
15/07/2020
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Primeur de l'ORTF, Le Pré~Bio
06/04/2018
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