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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
66fd8f0c38de0398b51799d8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
365 et l'association ALLIANCE du COEUR ont conclu un contrat de coproduction prévoyant la coproduction et la diffusion d'un programme audiovisuel intitulé « les Chefs vous mettent à table », en dix épisodes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303429_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle soutient que : - la créance n'est pas sérieusement contestable dès lors que la société, avec laquelle elle avait conclu un contrat d'entreposage, a failli à ses engagements lors de l'épisode pluvieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100408
14 avril 2010
14 avril 2010
l'ancien article 21-12 du code civil que l'enfant soit effectivement recueilli et élevé en France, ce que ne suffisait pas à établir à lui seul l'acte de kafala et qu'il ne s'agisse pas d'un recueil épisodique
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029751387
12 novembre 2014
12 novembre 2014
tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 10 novembre 2008 par laquelle le maire de Paris a exercé le droit de préemption urbain sur l'immeuble situé 51 bis, rue des Epinettes
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2203016_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Effervescence ont sollicité auprès du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) une allocation d'investissement pour un projet de documentaire intitulé " Les sentinelles bleues " constitué de six épisodes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207428_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
En outre, dès 2017, des épisodes de troubles de la mémoire ont été constatés et dès 2020, des épisodes de confusions généralisées et de troubles de la mémoire ont été constatés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9251e
9 juin 2015
9 juin 2015
juge des tutelles, indiquant que la personne à protéger était veuve et vivait seule ; que trois hospitalisations en milieu psychiatriques étaient intervenues courant 2013, en raison de la survenue d'épisodes
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9277b
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Il a admis avoir traversé des épisodes dépressifs majeurs à répétition, épisodes accompagnés de graves problèmes d'alcool ; il a décrit la reprise en mains de sa vie et la stabilisation de son état de
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df2
4 février 2021
4 février 2021
poursuite de la prise en charge en hospitalisation complète est nécessaire compte tenu des troubles de l'angoisse anciens, de l'interprétation des échecs quotidiens comme de la maltraitance générant des épisodes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100482
4 mai 2012
4 mai 2012
son maintien en hospitalisation tant pour la sécurité d'autrui que pour la sienne, en ce qu'il calme son angoisse et la rassure tout en garantissant le suivi de son traitement seul apte à éviter tout épisode
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907d1
25 juin 2013
25 juin 2013
leur fille Isabelle a décidé de mettre un terme définitif à la relation avec son père à qui elle a reproché les agressions sexuelles répétées qu'elle aurait subies de sa part entre 1982 et 1986 et l'épisode
Source officielle3ème chambre
DTA_2105809_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Toutefois, alors que Mme Mateo conteste sérieusement la réalité de cet épisode, ce seul document en l'absence de production d'un témoin direct de la scène ne permet pas, à supposer même exact le déroulement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02012_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle fait valoir que : – les voies communales principales sont déneigées en priorité lors des épisodes neigeux, comme celui en cause du 13 décembre 2021 ; – la propriété des appelants est desservie par
Source officielle1ère chambre
DTA_2026269_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Elle soutient que : - si le terrain a été impacté par un débordement du ruisseau en 2018, c'était un épisode pluvieux exceptionnel et il était dû à un mauvais entretien des berges et le charriage de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02332_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Il est constant que les parcelles visées par l'autorisation de défrichement constituent un terrain vallonné exposé à un fort risque de glissement de terrain, dont deux épisodes sont survenus à la suite
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC01658_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Elle produit également deux documents, l'un se rapportant à une hospitalisation en mai 2023 et un autre à un épisode d'infection urinaire intervenu en juillet 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404083_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Aux termes de l’article 1er du décret du 15 mars 2022 visé ci-dessus : « Les entreprises agricoles particulièrement affectées par l’épisode de gel survenu du 4 au 14 avril 2021 peuvent bénéficier en complément
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211605_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A cet égard, le certificat médical produit se borne à faire état, en octobre 2021, de douleurs des membres inférieurs depuis un an avec des épisodes de gonflement et de douleurs neuropathiques avec gonflements
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2509723_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
droit à une vie privée et familiale normale protégée par les stipulations de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, les rencontres épisodiques
Source officielleChambre 1-4
6312eeb02e6a8e4f13ca6053
28 juillet 2022
28 juillet 2022
l'article L 125-1 du code des assurances: - que ces conclusions soient déclarées recevables et bien fondées, Faisant valoir que les deux rapports d'expertise judiciaire excluent expressément l'épisode
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