docteur Y... qui examina son corps le 19 juin 1999 à 19 heures, Daniel Z..., mort depuis plus de 24 heures mais moins de 48 heures, était probablement encore vivant mais déjà inconscient lors du dépôt des chats

European Group SE, société européenne, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Chubb European Group Plc, elle-même anciennement dénommée Chubb European Group Limited, elle-même anciennement

Mlle X..., qui se rendait de son lieu de travail à son domicile par son itinéraire habituel, a interrompu son trajet dans la crainte d'un malaise afin de prendre une consommation ; qu'elle a fait une chute

ALORS QU'IL CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR LA ROUTE NATIONALE N. 537 EN DIRECTION DE DEVOLUY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTMAUR HAUTES-ALPES AU POINT KILOMETRIQUE 22,115 A ETE PROVOQUE PAR LA CHUTE

Il a chuté sur le toit terrasse du 1er étage (sa chambre étant au 3ème étage) Difficile de comprendre à ce stade.

X..., salarié de celle-ci , alors qu'il était chargé d'installer des bâches, a fait une chute à travers un toit ; que M.

assurances obligatoires de dommages ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 15 avril 2003, Mimoun X..., âgé de 9 ans, effrayé par deux chiens, propriété de Mme Y..., qui le poursuivaient, a fait une chute

, que le 28 juin 1985, Mme X..., qui se trouvait sur un quai de Fos-sur Mer, à hauteur du navire "American-Oklahama" dont l'armateur est la société United States Line (US Line), a été blessée par la chute

J... a été victime, le 12 juillet 2007, d'un accident du travail, ayant chuté d'un toit où il effectuait des travaux de couverture sous-traités par la société [...] (EMG) à M.

[X], a assigné M. et Mme [R] devant le tribunal de commerce de Saintes, considérant avoir subi une chute de son chiffre d'affaires en raison d'un projet de rénovation urbaine qui lui avait été dissimulé

l'entreprise Sagne chargé d'exécuter des travaux de carrelage dans la maison appartenant à Mme Y... épouse Z..., alors en cours de rénovation, a été blessé par une explosion survenue après qu'il y eut jeté une chute

[C], a fait une chute, qui lui a causé des lésions corporelles, dans l'escalier d'une propriété appartenant à Mme [C]. 2.

d'instance afin d'obtenir réparation des dommages subis à la suite de travaux de reprofilage du talus soutenant cette voie, ainsi que l'édification, au ras du talus, d'un muret destiné à éviter les chutes

B..., son demi-frère, a été victime d'une chute mortelle dans l'escalier d'un immeuble dont la rampe s'est brisée ; que, d'une part, sa compagne, Mme Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité

X... a fait une chute dans un escalier du bateau sur lequel il était employé ; que la CPAM ayant refusé la prise en charge de cet accident au titre de la législation professionnelle au-delà du 31 janvier

avant d'être mise en liquidation des biens, engagé une action en responsabilité contre la Société générale alsacienne de Banque et la Banque Populaire de Lorraine, leur reprochant d'avoir provoqué sa chute

inhumation au cimetière de Montparnasse ; que pour disposer des fleurs sur une tombe, il a posé le pied sur la dalle de protection d'un caveau voisin, qui s'est effondrée sous son poids, provoquant sa chute

Dos X..., alors âgé de 14 ans, circulait sur son cycle de front avec son camarade Georges Y..., lequel était sur son cyclomoteur, lorsqu'une collision se produisit entre les deux engins provoquant la chute