procédures ouvertes à l'encontre de cette caisse du Y..., l'implication de la société E... dans une opération immobilière manifestement hasardeuse et enfin le passé plus que douteux de ses principaux animateurs

était versé, en partie, pour le compte de la société Groupinvest et, pour l'autre partie pour celui de la société Locip a été adressé au notaire chargé de la vente par la société de droit canadien ASI, animée

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société ITM entreprises, qui anime

X..., créateur et animateur du groupe de sociétés X..., qui exerce une activité de marchand de biens par l'intermédiaire de sociétés en participation, a engagé la responsabilité civile professionnelle

correctionnel pour avoir, entre le 24 et le 31 mai 1989, puis entre le 11 et le 18 mars 1990, télédiffusé des vidéogrammes sans l'autorisation des producteurs, en l'espèce vingt films et des dessins animés

années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa invest PME certifiant qu'elle avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa invest PME certifiant qu'ils avaient investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

Depuis le 1er novembre 2011, il occupait le poste de sous-directeur en charge de l'animation du service syndical, selon avenant du 17 août 2012 stipulant qu'il relevait de la convention collective nationale

Y..., ancien responsable de l'Ecole du cinéma d'animation (MOPA) gérée par l'association, en raison de propos tenus par celui-ci lors d'une réunion d'information organisée le 28 janvier 2017 à la maison

O..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L 1232-6 et L 1235-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée en qualité d'animatrice

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Alexia, propriétaire des murs d'un fonds de commerce à usage de restaurant avec animation

engagé à compter du 23 février 1999 par la société Espace expansion en qualité de responsable de communication ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur régional ayant en charge l'animation

qu'une information a été ouverte de ces mêmes chefs ; Attendu que, pour confirmer l'ordonnance de non lieu, la chambre de l'instruction retient que la preuve d'une intention délictuelle, qui aurait animé

respectivement les 30 avril 1993 et 30 août 1994, pour désigner en classe 16 et 41, divers produits et services dont la production d'émissions télévisuelles, la société Magic TV, producteur d'émissions animées

[R] un contrat de conseil stratégique et marketing, un contrat d'assistance commerciale export, un contrat d'animation des relations avec les Key Opinion Leaders et un contrat d'intéressement, et avec

gérant de la société Imprime Express, qui éditait le bulletin municipal "le Jocondien", a adressé cinq factures à l'association dénommée "Office municipal d'information, des relations publiques, d'animations

X... ont été engagés par la SNCF, en qualité d'animateurs d'un centre de loisirs sans hébergement et suivant une succession de contrats de travail conclus pour une durée déterminée, en ce qui concerne

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 1992), que Mme X... a été engagée le 30 mars 1985 par l'agence de voyages Saberatour en qualité de chef du service spectacles et animation