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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
6035c156cd5b2028a64692fb
3 mars 2016
3 mars 2016
L'affaire a été débattue le 03 Décembre 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
603600734028ab65b6225fcc
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller
Source officielleChambre sociale
60371fbd0acc79b9da12e34a
4 juin 2015
4 juin 2015
] ANGLETERRE Société SONY OVERSEAS HOLDING BV venant aux droits et obligations de la Société SONY EUROPE HOLDING BV [Adresse 4] [Localité 1] PAYS-BAS Représentées par la SCP CHASSANY - WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0dc9c25a97f0381f4f88
22 janvier 2015
22 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5557
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officielleChambre 04
678806cdc21c0e53e7906cfb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[U] [Z] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : M.
Source officielleChambre Commerciale
615e0c0fc25a97f0381f4a5d
30 avril 2014
30 avril 2014
Monsieur [U] [F] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par la SCP GRIMAUD, en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d' avocat au barreau de GRENOBLE et par Me Sophie WATTEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e09c25a97f0381f519a
13 janvier 2015
13 janvier 2015
ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 3] de nationalité
Source officielle6ème chambre
DTA_2106510_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2021, la société à responsabilité limitée unipersonnelle (SARL) Sushi Lille Bettignies, représentée par Me Watel, demande au tribunal
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b51e19cdc6046d47a0d06d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Olivier PILLOT, président, Jean-Marie WATTELIER et Alexis COLAS, juges ; Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère public : Mme BROCHE Mis en délibéré le 12 mai 2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE
Source officielleSociale D salle 2
64ae4ac1a1775905dba3bafa
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[B] lorsqu'il était responsable de magasin à Wattrelos constitue un fait fautif distinct de ceux pour lesquels il a été sanctionné par une mise à pied disciplinaire de deux jours le 4 février 2020 qui
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e730
9 avril 2024
9 avril 2024
valoir que la procédure d'exécution du jugement du 8 juin 2010 à l'encontre de la SCI ACR a été confiée à Maître [R] puis, par décision du bureau d'aide juridictionnelle le 16 novembre 2012, à la SCP WATERLOT
Source officielle21e chambre
635b7227b201587f74be048d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
- Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/00572 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claire RICARD la SELCA CHASSANY WATRELOT
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa552c601f08318991709
5 octobre 2023
5 octobre 2023
21/04244 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCDW N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleChambre sociale
686765349f40b42a26419c68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SOLOCAL Représentée par ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleRéférés
66fd8b8338de0398b516e07a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
UTB UNION TECHNIQUE DE BATIMENT (UNION TECHNIQUE DU BATIMENT) [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
Source officielleRéférés expertises
69d69eeacdc6046d478eb217
7 avril 2026
7 avril 2026
[J] [O] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00563_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
B, représenté C Me William Watel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a limité à 15 217,20 euros le montant de l'indemnité qu'il a condamné solidairement la communauté d'agglomération
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0331DEC001759190
31 mars 1993
31 mars 1993
Insofar as the applicant had again alleged the plot was often watery, it was stated that this was only so in the case of exceptionally heavy rains, but drainage work carried out meantime allowed
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0965ca6d8d0f8ef6841
25 avril 2023
25 avril 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 2] représentée par Me Caroline PARAYRE, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Sébastien PONCET de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officiellePage 47 sur 59