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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00805

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

Metzc/M. F

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00554

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01498

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01595

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00124

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00847

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00845

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Turbeaux, Laurent, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00658

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Turbeaux, Laurent, conseillers de la chambre, Mme Guerrini, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01329

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Turbeaux, Laurent, Gouton, Brugère, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00475

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Turbeaux, M. Laurent, M. Brugère, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mme Guerrini, Mme Diop, conseillers référendaires, Mme Viriot-Barrial, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00340

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Turbeaux, Laurent, Mme Leprieur, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00506

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Turbeaux, M. Laurent, conseillers de la chambre, Mme Barbé, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00504

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Turbeaux, M. Laurent, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88418

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91146

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01441

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Bonnal, président, MM. de Larosière de Champfeu, Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210827

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

l'audience publique du 3 octobre 2023 où étaient présentes Mme Renault-Malignac, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur, Mme Coutou, conseiller, Mme Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90796

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[D] [P] et Mme [H] [P] à l'encontre de l'arrêt rendu le 12 mai 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ; L'inexécution des diverses

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90085

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'instance enregistrée sous le numéro E 23-14.494 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90072

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[P] [X] et la société Jean Pierre à l'encontre de l'arrêt rendu le 29 mars 2022 par la cour d'appel de Metz ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

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