résulte qu'aucun témoignage ne vient accréditer la thèse de la partie civile; que le certificat médical ne démontre pas dans quelles conditions les blessures ont pu être occasionnées, n'y ayant aucune trace

débats établissent la présence de peinture blanche sur la moto accidentée, mais ne permettent pas d'imputer la présence de cette peinture et des rayures à la R 25 de Marcel Y..., laquelle ne porte aucune trace

décision de préemption d'une SAFER justifiée par la préservation de l'équilibre des exploitations agricoles susceptible d'être compromis par la réalisation d'une liaison routière identifiée dont un tracé

l'assureur ; qu'en estimant que l'absence de cette formalité pouvait être suppléée par la preuve de ce que le courtier avait adressé une télécopie à l'assureur à l'époque litigieuse, cependant que la trace

l'examen des revendications spécifiques des chauffeurs serait reporté à une date ultérieure ne pouvaient faire preuve ni contre ni outre le contenu de l'accord du 12 mars 2001 qui n'en portait aucune trace

Y... selon laquelle les traces de griffures sur les faces latérales du cou qu'il présentait étaient le résultat d'une tentative de strangulation de la part de feu Sauveur X..., que la participation active

des frais d'interprète tandis qu'aucun avocat du barreau local ne parle la langue du prévenu ; que toutefois, Michiel X... a été entendu à l'audience de la Cour, comme en première instance, par le truchement

indiquer, avant la signature de l'acte de vente litigieux, par le biais de la société Résidence Le Bellevue, une implantation future de la seconde tranche, qu'elle savait ne pouvoir réaliser par le truchement

investigations sont toujours en cours, notamment à la demande de Sofiane Z..., qui a sollicité des explications complémentaires des experts après signification du rapport d'expertise biologique portant sur les traces

de direction permettent de rendre certaine une vitesse inadaptée du motocycliste qui, de ce fait, a contribué à la survenance de l'accident et surtout à l'aggravation de ses conséquences ; que les traces

durée déterminée pour un mois en décembre 2001 n'a pas été déclaré alors qu'il intervenait en extra ; que le décalage de paie non autorisé par l'URSSAF ne justifiait pas cette situation ; qu'aucune trace

délit de destruction volontaire par l'effet d'une substance incendiaire et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que l'idée venait à Z... d'incendier les bâtiments du LEP pour effacer toute trace

; qu'en effet, le témoin Milenka Dordevic, épouse Milosevic, qui a assisté aux évènements, indique ne pas avoir vu le véhicule heurter la bordure du trottoir ni entendu aucun bruit de choc; que les traces

avait, en revanche, noté que la victime avait actionné son clignotant avant de freiner ; que Marcel B... avait admis qu'une légère courbe avait pu lui masquer le ralentissement de la voiture ; que les traces

qui avait examiné Z... le 4 juillet 1993, a affirmé que l'enfant lors de son examen du 4 juillet 1993, qu'il connaissait bien et qui n'avait pas l'air terrorisé - n'avait ni hématome, ni fissure ou trace

sont particulièrement probantes et ne peuvent être sérieusement contestées par le prévenu car non seulement elles reposent sur les analyses des prélèvements effectués sur les véhicules et l'examen des traces

leur faisait peur" ; que le cousin avait rapporté les propos de X... à sa mère qui elle les avaient rapportés à la mère de celle-ci ; que les médecins qui ont examiné la fillette n'ont pas relevé de trace

les conditions d'accès à divers établissements publics ou centre commerciaux", "de discipliner le flux automobile croissant dans le centre ancien de la commune dont les voies avaient été établies, tracées