F..., de nationalité néerlandaise, ont réalisé, sur leur terrain de Ramatuelle (Var), des travaux consistant notamment en l'implantation d'une piscine, la création d'un sous-sol habitable, d'une plate-forme

Daniel X..., ont entendu deux coups de feu avant de voir l'intéressé les mettre en joue avec sa carabine, ce qui les avait contraints de se jeter au sol pour se protéger d'un éventuel tir ; que M.

L'expert judiciaire explique que les investigations ont permis de confirmer : l'existence de cycles d'ouverture et de fermeture en fonction des saisons et des intempéries, le fait que les sols d'assise

(le notaire), la société Félix Viallet (le vendeur) a vendu un lot de copropriété, situé en rez-de-chaussée et en sous-sol, composé de onze chambres meublées avec sanitaires et salle à manger communs,

métier à adapter les couvercles montés élastiquement sur un cadre, pour équiper des unités de moulage jusqu'alors pourvues de couvercles fixes, une modification de la structure par la suppression du socle

matérielle du bien livré, l'entrepreneur n'avait pas manqué à son obligation de délivrance conforme en raison de la piètre qualité du travail effectué et de l'absence de prise en compte de l'existence d'un socle

1999 une propriété agricole de près de 200 ha sur la commune de Cuges-les-Pins, cadastrée section [...] à 62, section [...] et section [...] , le tout situé alors en zone ND du plan d'occupation des sols

ont signé un contrat de construction de maison individuelle avec la société Habitat conseil et crédits (société HCC) ; que, des travaux supplémentaires de fondation ayant été nécessités par l'état du sol

X..., architecte, et le contrôle de la société CEP, chargé la société Botte BTP des travaux de terrassement pour la construction d'un immeuble après étude de sol effectuée à la requête de l'architecte

nationalité française, demeurant [Adresse 2] ; Défaillante EXPOSÉ DU LITIGE A trois reprises, Madame [D] [Z] se porte caution solidaire de crédits consentis par la BANQUE CIC SUD-OUEST à la SARL SOHE

, son produit conçu avec les informations communiquée par [P] Sol.

assurances (la MAAF) au titre de la garantie décennale et de l'assurance de responsabilité civile, a été chargée de la réalisation des fondations de chacune des constructions, après réalisation d'une étude de sol

augmenterait de son taux actuel à 0,20, cette somme devenant exigible lors de la délivrance d'un permis de construire sur le surplus non bâti à cette époque sur la base de ce nouveau coefficient des sols

; "aux motifs que, par procès-verbal du 4 octobre 2000, un agent assermenté de la direction départementale de l'équipement avait constaté la présence à Gassin, en zone UC du plan d'occupation des sols

Y..., joueur de l'équipe adverse, il a frappé ce dernier, qui se trouvait au sol, à coups de pied ; que M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société GTM a sous-traité l'exécution en France d'une partie de travaux de revêtement de sols

hors de cause, alors selon le moyen que dans sa rédaction issue de l'avenant n° 65 du 11 juin 2002, applicable à l'espèce, l'article 1 de l'annexe VI à la convention collective nationale du personnel au sol

N... est intervenu en qualité de maître d'oeuvre et qu'en cette qualité il devait concevoir un projet réalisable tenant compte des contraintes du sol ou à défaut prescrire une étude de sol, alors écrit-elle