Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS la SELARL [8] la SCP MICHEL

substitué par Me Olivia MONTMETERME, avocat au même barreau de LYON, INTIMÉS : [TP] [X] né le 01 Décembre 1981 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Sofia SOULA-MICHAL

Il fait valoir que c'est après une analyse approfondie des documents juridiques, comptables et sociaux fournis par le cabinet d'affaires Michel Simond, après une période de mise au courant de plusieurs

Michel Z... pour arriver à un différentiel de 824 indemnités non cotisées, que la Caisse a appliqué un calcul similaire pour les années 2007 et 2008 en fonction des états fournis et que la SARL Bowling

Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH- SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

  En l’affaire Richet c. France, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   L. Loucaides , président ,   M.

[B] [U], liquidateur judiciaire de la Sarl Le Grand Large, inscrite au Rcs de Papeete sous le n° [Adresse 11] ; Représenté par Me Michèle MAISONNIER, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : Le

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Representée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Michel

Il est représenté devant la Cour par M e   Jean-Marc Husson, avocat à Huy, et M e Michel Saint-Remi, avocat à Flémalle.

la SASU Distribution Commerciale du Froid siret n° 484 881 669, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 1], représentée par Maître Michel

plaidant INTERVENANT VOLONTAIRE Société PV-CP CITY [Adresse 2] représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Maître Philippe RIGLET

Formation paritaire de CRETEIL RG n° 12/00326 APPELANTE Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1969 à VOIRON ISERES (38) comparante en personne, assistée de Me Michel

Janvier 2014 -Juge aux affaires familiales de TGI MELUN - RG n° 07/00212 APPELANT Monsieur [F] [E] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR Me Michel

le 05 septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente, chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM

[M] épouse [I] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [N] [I] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentés par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistés de Me Michel

MARS 2008 Appel d' une décision (No RG 01 / 00268) rendue par le Conseil de Prud' hommes de VALENCE en date du 06 mars 2003 suivant déclaration d' appel du 01 Août 2007 APPELANTE : Madame Michelle

BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : ONZE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Francis X... ... ... 20090 AJACCIO Représenté par Me Aljia FAZAI-CODACCIONI, substituant Me Jean Michel