Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Goyer Tholon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2026.

Vu les pièces du dossier.

A E, aux fins, d'une part, de dresser, dans le cadre d'un projet de restructuration architecturale de l'ensemble immobilier constitué par l'Hôtel Lacroix-Laval, l'Hôtel Villeroy, l'Hôtel des Tissus et

LARGIER GIRAUD IMMOBILIER AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Antoine FERRANDINI - #C2121 DEFENDERESSE M.

X..., et communique une nouvelle pièce no 26. Par conclusions notifiées le 17 janvier 2011, M.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ne ressort pas des pièces du dossier que M. D...

Vu les autres pièces des dossiers.

La préfète du Rhône a produit des pièces, enregistrées le 24 avril 2025. M.

Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés le 7 et 8 mai 2025, l'AP-HP, représentée par la Selarl Minier Maugendre et Associées agissant par Me Lacroix, conclut au rejet de

chaque pièce par un fichier distinct et d’assortir la transmission de pièces d’un inventaire détaillé, entendu comme une présentation exhaustive des pièces par un intitulé comprenant, pour chacune d’elles

rejeté sa demande en décharge des compléments d'impôt sur le revenu auxquels il a été assujetti au titre des années 1978 à 1981 incluses ; 2°) prononce la décharge de ces impositions ; Vu les autres pièces

X..., TRAVAILLANT A LA SOCIETE PECHINEY UGINE KUHLMANN, A LA DISPOSITION DE LAQUELLE IL AVAIT ETE MIS PAR L'ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE LACROIX, A ETE MORTELLEMENT BLESSE PAR LE CHARIOT ELEVATEUR

Par un mémoire en défense enregistré le 4 décembre 2025, la commune de Passy, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge du

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2023, la SAS Clozel Automobiles Géant, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, demande au tribunal :

Par un mémoire en défense enregistré le 3 mai 2022, la commune de Thonon-les-Bains, représentée par Me Lacroix, conclut : - à titre principal, au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire, à ce que

Par un mémoire, enregistré le 25 février 2022, la commune d'Apt, représentée par Me Verne de la Selarl Itinéraires Avocats Cadoz Lacroix Rey Verne, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de

Vu les autres pièces du dossier.