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1 200 résultats pour « Merchat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6711faf67603bf88a1884b63

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elle la décrit comme «'sournoise, elle a un mauvais regard, très méchant, perçant, elle est déstabilisante'».

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be44fd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[K] comme très autoritaire, manipulateur et méchant, n'hésitant pas à user de chantage pour parvenir à ses fins.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3dfe12c85000874af3a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Même quand [G] [E], est rentré dans la société, il a commencé à devenir méchant et raciste. C'était un concours du plus puissant. - Une attestation de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ea2009f81000890dbfe

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[S], sans que ce soit méchant, mesquin ou malsain, que c'est au contraire une personne souriante, amicale qui aime rire et plaisanter tout en restant sérieux dans son poste de travail.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2eab009f81000890dc02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E], sans que ce soit méchant, mesquin ou malsain, que c'est au contraire une personne souriante, amicale qui aime rire et plaisanter tout en restant sérieux dans son poste de travail.

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ac

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

qu'on aille visiter le vide sanitaire pour quelle raison ' A mon regret par rapport au locataire du dessus et j'ai insisté sur ce point j'ai malheureusement décidé de mettre un terme à une personne méchante

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68f9b6c80a84a5e5f00168d8

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

carton de matériel qui était sur votre passage, pour arriver furieux et nez-à-nez avec votre chef d'entreprise, levant alors la main sur lui avec l'intention de le frapper tout en vociférant des propos méchants

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10737

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

W... était assez bourru et ne mettait pas toujours les formes en s'adressant à autrui, il n'était ni méchant, ni autoritaire et se montrait ouvert à la discussion, tandis qu'il était confronté à un manque

Source officielle
CA

17e Chambre

6033ae3c1737c6622a6ca42a

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

J'ai donc décidé de quitter cette entreprise au plus vite, sinon je serais entrée en dépression face à un comportement inhumain et méchant'. - Mme [T] 'atteste avoir subi par (son) employeur, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Elle n'est vraiment pas méchante. Elle doit avoir environ cinq ans et a été débourrée, je crois, l'année dernière. Il n'y a jamais eu de problème avec cette jument.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042100833

Admin. suprême

7 juillet 2020

7 juillet 2020

notamment à l'impossibilité de prolonger les contrats de quatre joueurs, conditionnée au maintien en Ligue 2 et, d'autre part, à la difficulté de recruter des joueurs à l'occasion de l'ouverture du mercato

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f5

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

C'est un pauvre garçon plein de bonne volonté mis à l'index par une cité peuplée de gens bêtes et méchants.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01465

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

évidence en accointance avec un certain milieu ... musclé par la loi du silence", d'agir "par derrière pour prouver des fautes qui ne sont que des élucubrations malveillantes", d'avoir une "attitude méchante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01337

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

indispensables pour achever la rédaction du rapport de gestion qui devait être présenté au conseil d'administration (pièce n° 6) l'intéressée répondait en considérant cette lettre comme « agressive » et « méchante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00391

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

d'après laquelle Mme J..., en train de manger sur le lieu de vie des résidents, avait ordonné à Mme M... de s'occuper seule d'une résidente en train de jouer avec sa protection souillée, ce de façon si méchante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

qui décide" ; 4/ des brimades, menaces et débordements de langage : « Vous n'êtes bonne qu'à laver les chiottes », « je peux vous faire licencier si je le veux », « Vous êtes une méchante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10976

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Il me dit souvent que je suis une " sous-merde » devant les clients il prend un malin plaisir à me faire passer pour une méchante fille, ingrate... je subis en permanence des humiliations... courant 2009

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6868286e4965b5d9df31c063

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à savoir un écoulement lymphatique suivi d’un lâchage des sutures à certains endroits puis une nécrose de l’auréole du sein gauche ; le 15 mars 2022, le Docteur [M] [V] lui a conseillé l’arrêt des méchages

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba8670

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle avait été revue en consultation par le docteur [I] qui a mis en place des méchages ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60362a02f3ea8c8cfd16540c

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Yann BOUGENAUX, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS AKTEHOM Mme [S] [M] directrice des ressources humaines [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Florence MERCADE-CHOQUET

Source officielle