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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JU OQTF 6 semaines
DTA_2302029_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Zoubeidi-Defert, représentant Mme A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ;
Source officielleJuge unique (Chambre 3)
DTA_2201104_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203773_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202776_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202793_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203030_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Jeandon, représentant M. B - et les observations de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302303_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de M. B, assisté d'un interprète en langue anglaise.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302338_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03201_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00009_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00331_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300306_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, magistrate désignée, - et les observations de Me Lehmann, substituant Me Bellier-Giovannetti et représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300332_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, magistrate désignée, - et les observations de Me Lehmann, substituant Me Bellier-Giovannetti et représentant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fd875e551a6e01904ff209b
8 décembre 2020
8 décembre 2020
compagnie d'assurance Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 399 042 332 Ayant son siège social: [Adresse 4] Prise en la personne de ses représentants légaux, KA KOLN
Source officiellesoc
6079b0bf9ba5988459c4fdff
2 juillet 1980
2 juillet 1980
ALORS SUBIS ONT REVELE QU'IL ETAIT ATTEINT D'UNE OSTEOMYELITE DU FEMUR DROIT QUE LA CAISSE A REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE AU TITRE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ; QUE, SUR CONTESTATION DE CETTE DECISION PAR KOHMS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02549_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Kohler La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleChambre commerciale
63577c9321f86b05a77f6ecb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SCP BARET / ETHEVE / VALERY / RIVIERE / BOST-BENCH AA / GILLOT / KIN SIONG-LAW KOUN COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2022 Chambre commerciale Appel d'une
Source officielleCour d'Appel
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17 janvier 2008
17 janvier 2008
François X..., Mme koon Ying X... et M. D...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504688_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
A..., à Me Korn et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée à la préfète de l’Isère. Fait à Grenoble, le 19 novembre 2025. Le juge des référés, V.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312621_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2023, la SCI Île-de-France, représentée par Me Kohen, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 juin 2023 par lequel
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