Jean-Louis X, a suspendu l'exécution de la décision implicite du maire de la commune requérante lui refusant l'autorisation de transfert d'un emplacement de taxis à son profit, a enjoint au maire d'examiner

Jean-Louis X, demeurant ... ; M.

suivant : Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que par "convention de vie commune" en date du 25 mars 1985, Jean-Louis

Jean-Louis, contre l'arrêt n° 455 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 25 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de biens sociaux et banqueroute

Jean-Louis A..., viticulteur, ancien notaire, demeurant ...

Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Jean-Louis

Jean-Louis X..., demeurant ...

Jean-Louis Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Jean-Louis A..., 7°) Mme Marcelle D..., épouse C..., 8°) Mme Régine D..., épouse X..., 9°) Mme Laetitia, Julie D..., épouse Y..., 10°) Mme Anne-Marie D..., épouse E..., 11°) Mme Julie F..., épouse

Jean-Louis C..., demeurant ..., 4°/ M. Pascal Y..., demeurant ..., 5°/ M. Jean-Louis X..., demeurant ..., demandeurs aux pourvois, à : 1°/ M.

Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 23-12.603 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2022 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Marbrerie de la Jaille - Jean-Louis

GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SA Marie-Rose, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1993, qui a prononcé la relaxe de Jean-Louis

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1990, qui les a condamnés, le premier pour abus de biens sociaux, faux et usage de faux en écriture

Par dernières conclusions du 4 juin 2014, Mme X..., appelante à l'encontre des consorts Z... et de la SCP Marc A... et Jean-Louis D..., demande à la Cour de : - vu les articles 1604, 1606 et suivants

Jean-Louis X... a donné un ordre de vente de titres qui a été exécuté pour la somme de 162 781 euros ; qu'il a fait le 8 juillet 2006 un virement interbancaire de cette somme au profit du compte de son

DONNERENT CONGE A RIGOUIN POUR LE 23 AVRIL 1978 AUX FINS DE REPRISE AU PROFIT DE LEUR FILS MAJEUR JEAN-LOUIS X... ; QUE L'ACTE DE DONATION FUT PUBLIE AU BUREAU DES HYPOTHEQUES LE 19 NOVEMBRE 1976 ; QUE

Jean-Louis X... S.A.

David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 9 juillet 1987, qui, dans la procédure suivie contre notamment Michel A..., Jean-Louis Z... et la société anonyme

Jean-Louis A... et pour M. Jacques Y..., Mme Odile Z..., M. Jean-Bernard B..., Mme Monique C..., M. Jean-Yves D..., Mme Marie-Thérèse E..., M.

Z... 13 rue Napoléon 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA SARL A STELLA représentée par son gérant en exercice Mr Jean Louis Z... 13 rue Napoléon 20200 BASTIA