Par un mémoire en défense enregistré le 13 décembre 2023, la commune de La Barben, représentée par Me Jarre, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge

Par trois mémoires enregistrés les 8, 20 et 22 juin 2023, la commune de La Barben, représentée par Me Jarre, conclut au rejet du déféré, à l'irrecevabilité des conclusions d'injonction présentées par la

Instance de NANTERRE N° Chambre : 6ème N° RG : 06/11278 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP Melina PEDROLETTI SCP JULLIEN-ROL-FERTIER SCP KEIME GUTTIN JARRY

Nä Chambre : 1re Nä Section : Nä RG : 95/083536 Exp ditions ex cutoires Exp ditions d livr es le : Ë : SCP JULLIEN LECHARNY ROL SCP DEBRAY-CHEMIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD SCP KEIME GUTTIN JARRY

Nä Chambre : 1re Nä Section : Nä RG : 95/083536 Exp ditions ex cutoires Exp ditions d livr es le : Ë : SCP JULLIEN LECHARNY ROL SCP DEBRAY-CHEMIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD SCP KEIME GUTTIN JARRY

16 Février 2000 par le Tribunal de Commerce de PARIS No Chambre : 3 No Section : No RG : 12229/00 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP GAS SCP BOMMART MINAULT SCP KEIME GUTTIN JARRY

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD SCP TUSET- CHOUTEAU SCP FIEVET- LAFON Me Farid SEBA SCP BOMMART MINAULT SCP DEBRAY- CHEMIN SCP KEIME GUTTIN JARRY

L'employeur cite à cet égard un seul exemple, celui du " camion JARRY " et verse aux débats des échanges de courriels relatifs à ce transport intervenus les 8 et 9 mars 2007 entre M. Z..., M.

De même il est avancé dans la lettre de licenciement qu'en octobre 2009 des données d'inventaires relatives aux agences de Basse-Terre et l'agence provisoire de Jarry, auraient été communiquées au service

Angel Z..., 2 / de Mme Caridad Y..., épouse Z..., demeurant ensemble "en Jany", 31290 Avignonet Lauragais, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE LABRY (Meurthe-et-Moselle), représentée par son maire en exercice, demeurant en cette qualité en la mairie de Labry à Jaray

Victor X..., demeurant Japperenard, Saint-Pierre-de-Jards à Reuilly (36260), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement, en date du 26 novembre 1987, par lequel le tribunal administratif

André, demeurant ... à Conflans-en-Jarnisy, Jarny (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation. à : la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOWGWY, ...

François, demeurant ..., lotissement les 4 Chevaliers, La Jarne à La Jarrie (Charente-Maritime), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1988, où étaient présents : M

Il ressort des pièces du dossier que la requête de la société Bernard Vincent Entreprises concerne la construction d'un nouveau " club-house " au haras de Jardy à Vaucresson qui se situe dans le département

Rôle N° RG 19/08873 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELQ5 [D] [T] C/ [G] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François GOMBERT Me Renata JARRE

LOGIS FAMILIAL VAROIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renata JARRE de la SELARL CABINET LAMBALLAIS Me Sophie MARCHESE Décision déférée à

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 07 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 07 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

Leclerc, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... et à l'union locale CGT de Jarny la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour