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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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972 résultats pour « HELEINE Extrait »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

Le cas échéant, un extrait du règlement concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes, et précisant la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges B.

Article Annexe III

—

Extrait du code Q international au programme de l'examen d'opérateur radiotélégraphiste amateur. Liste des abréviations par ordre alphabétique. ABRÉVIATION QUESTION RÉPONSE OU AVIS QRA Quel est le nom de votre station ?

Article Annexe 2

—

Si une vidange intermédiaire est nécessaire, la quantité de boues extraite sera déterminée en suivant la même démarche.

Article Annexe 2

—

Le cas échéant, un extrait du règlement concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes, et précisant la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges B.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Extraits tannants et tinctoriaux (fabrication d'). Glycérine (distillation de la). Goudron (usines de distillation du). Huiles de schiste (usines de distillation des). Iode (fabrication d').

Article Annexe V

—

Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu plus longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils

Article Annexe Ib

—

. - Contrôler l'applicabilité des documents extraits. - Identifier les informations nécessaires à l'intervention. - Décoder des informations (textes, plans, schémas, normes constructeur ...), y compris en langue anglaise. - Déduire de la documentation

Article Français (suite)

—

Le professeur peut alors travailler avec les élèves, sur de courts extraits, différentes interprétations résultant de variations dans les lectures à haute voix (diction, intonation, rythme, silences, etc.).

Article Annexe I

—

CONDITIONS DE RÉALISATION Données et informations disponibles : - Les documents constructeurs, notices, extraits de catalogue - Les procédures de mise en service réglementaires - Tout ou partie du dossier d'exécution Moyens : - Les outils et les

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

En outre : Une copie du présent arrêté d'autorisation sera déposée à la mairie de................. et pourra y être consultée ; Un extrait de l'arrêté, énumérant notamment les prescriptions auxquelles l'installation est soumise, sera affiché à la mairie

Article Annexe III

—

d'effluents ou de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone suivie d'une seconde extraction à l'éther de pétrole ; combinaison des deux extraits

Article Annexe

—

La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : 91 Evernia prunastri, extraits.

Article Annexe II

—

des côtes varoises, analyse comparative de l'application de la maille de 40 mm, avril 2010, HMT/ RH Sète 2010-002 ; ― indicateurs et diagnostics des activités de pêche concernées : chalutage, sennes tournantes, dragues, ganguis et sennes de plage (extrait

Article Français (suite)

—

Pour certaines œuvres ici proposées, il est recommandé de les aborder en extraits : un astérisque les signale.

Article Annexe I bis

—

Le corpus d'œuvres lié à cette question peut comporter une œuvre cinématographique (durée : sept heures ; coefficient 4). 3° Etude grammaticale d'un texte de langue française antérieur à 1500 et d'un texte de langue française postérieur à 1500, extraits

Article Annexe A

—

L'air extrait des éclosoirs doit être évacué à l'extérieur du couvoir via un circuit indépendant et accessible. Les duvets devraient être captés.

Article Annexe III

—

A partir de quelques brefs extraits de documentation en rapport avec les préoccupations et les intérêts personnels, sociaux, professionnels des candidats, l'épreuve comporte plusieurs questions simples relevant de parties différentes contenues dans le

Article Annexe I

—

C2.2 - rechercher et exploiter les données techniques des produits Les extraits de normes Toutes les pièces échangées sont inscrites et restituées.

Article III

—

anticryptogamiques et désinfectants. 24. 2ZB 1, 60 Fabrication de peintures, vernis, couleurs fines et encres d'imprimerie. 24. 3ZB 2, 20 Fabrication de produits de base pour la pharmacie, d'alcaloïdes, de glucosides et dérivés, de produits extraits

Article Annexe V

—

A partir des documents techniques extraits du cahier des charges, dans les conditions matérielles requises (équipements du poste de travail, de l'atelier, outils, matière d'œuvre...), le candidat doit être capable: - de sélectionner et de traiter les

Page 47 · 972 résultats

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