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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT00382_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. La demande d'asile de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur A.
Source officielleRETENTIONS
6965f97ccdc6046d471cce39
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Par déclaration au greffe le 9 janvier 2026 à 9 heures 34, [N] [Z] a interjeté appel de cette ordonnance dont il demande l'infirmation outre sa mise en liberté au visa de l'article L. 741-3 du CESEDA,
Source officielleRETENTIONS
689435fd2f9f358a41721924
6 août 2025
6 août 2025
PREFET DE LA [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour conseil Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON
Source officiellesoc
6137224bcd580146773fbc73
18 janvier 1995
18 janvier 1995
dont le siège social est ...
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2705d6f7f678d495b6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F20/00627 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emilie DURVIN de la SELARL LEPANY & ASSOCIES Me Geoffrey
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00829
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Par ailleurs, Monsieur Geoffroy X... reproche à la société Cortal Consors d'avoir vendu ses titres Business Objects les 12 et 13/7/2006 sans ordre de sa part, alors que sa couverture était suffisante et
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206442_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022, la SCI Geffroy, représentée par Me Martinez, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler l’arrêté du 23 mai
Source officielleSERVICE CIVIL
697b2f6dcdc6046d47160c39
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DEMANDERESSE La société MATMUT MUTUALITE Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 775 701 485 agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69a4dc59cdc6046d4732ada3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 1] (91), de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de gérant de [V] ( SARL ), immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 881 139 927, Débits de boissons, dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69c00c80cdc6046d478d1377
27 janvier 2026
27 janvier 2026
française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de président de HOPONAN PREVENTION SECURITE (SAS) , immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 879 962 314, Activités de sécurité privée, dont
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69709d21cdc6046d47163452
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[I] AVOCAT, venant aux droits de Me [X] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Capucine GEOFFROY substituant Me
Source officiellesoc
6137231bcd58014677405816
8 octobre 1998
8 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air Liberté, société anonyme, dont le siège est ... des Halles, 94656
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007791697
17 mars 1993
17 mars 1993
Vu la requête, enregistrée le 22 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la REGION DE LA REUNION, dont le siège est Palais Rontaunay, rue Rontaunay à Saint-Denis de
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
6a0b0f3fcdc6046d47137205
12 mai 2026
12 mai 2026
demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de co-gérant de SARL [W] (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 444 669 550, Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f31322cdc6046d47104f52
28 avril 2026
28 avril 2026
en qualité de gérant de HOTEL RESTAURANT DU PALAIS (SARL) , immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 752 258 616, Hôtels et hébergements similaires sous l'enseigne « BAR HOTEL DU PALAIS », dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2c12cdc6046d475b4b02
21 avril 2026
21 avril 2026
[Adresse 1], agissant en qualité de co-gérant de [P] [Y] (SARL) , immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 989 092 044, Restauration de type rapide sous le nom commercial « SOLEIL NOIR », dont
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69a4e039cdc6046d4732ea4b
15 avril 2025
15 avril 2025
qualité de gérant de TOP COLIS SERVICES (SARL) , immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 888 613 429, Transports routiers de fret de proximité, sous le nom commercial « TOP COLIS SERVICES », dont
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c5bf9fd47c90a13df4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés et assités de Me Anne DESLANDES de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau DE L'EURE substituée par Me Geoffroy
Source officielleChambre 2
69bd2462cdc6046d47503435
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.
Source officiellePage 47 sur 169