CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 442 résultats pour « Gall »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722edcd580146774034d5

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

Le Gall épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle

Page 47 sur 1673

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613722c6cd580146774014e2

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Le Gall, épouse Conseil, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1996 par la cour d'appel de Caen (Chambre des expropriations), au profit de la commune d'Yquebeuf, prise en la personne

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208332_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

G ; - les observations de Me Gall représentant Mme C et M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208333_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

G ; - les observations de Me Gall représentant Mme C et M.

Source officielle
CC

comm

613722c6cd580146774014b1

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

., 2°/ de Mme Nicole Y..., agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SNC Galerie Clémenceau, demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

669218a0f3a19d0db6b712b5

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

MEN AR GALL Le siège social de l'entreprise est situé [Adresse 1]. L'adresse mentionnée dans le formulaire et sur la déclaration d'appel est celle de l'établissement secondaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2403801_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Le Gall, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2421426_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2024, Mme A B, représentée par Me Le Gall, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2012921_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par une lettre du 19 octobre 2021, Me Gall, conseil de Mme C et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1c8

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

ARRET : contradictoire, prononcé le 14 Juin 2011 Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e721

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

, ARRÊT : du 25 Octobre 2011 contradictoire, prononcé publiquement Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b86

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

* * * Par acte sous seing prive en date du 30 mai 2007, Mademoiselle Gaëlle Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb0f

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame Sylvie Le Gall

Source officielle
CC

soc

61372144cd580146773f2604

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Chazelet, conseiller rapporteur, MM. A..., Z..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa60

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Le 23 novembre

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

626b816ad1fb03057d9a50a6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

28 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [C] [Z] [P] [T] [K] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 5] [Localité 4] représentée et assistée de Me Gaël

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635236798c924eadffcc4697

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

publique du 20 juin 2022, sans opposition du ou des avocats, Madame EMILY, Président de Chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6348ff6263d497adffda3f55

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

l'audience publique du 16 juin 2022, sans opposition du ou des avocats, Mme COURTADE, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7a90d41e0057d43e2c0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7ae0d41e0057d43e2dc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DÉBATS : A l'audience publique du 03 mars 2022 GREFFIER : Mme LE GALL, greffier ARRÊT prononcé publiquement le 12 mai 2022 à 14h00 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle