A l’audience du 7 mai 2026, Mme [Z] [T] explique avoir fait 2 paiements de 140 euros, avoir été hospitalisée pendant 3 semaines en raison d’un cancer, avoir fait un dossier Dalo qui passera en commission

installés dans toutes les pièces, de la cave aux combles, de douches et de WC, dont le nombre semblait en inadéquation avec les capacités d'accueil, et, au milieu de la cour, d'un chapiteau dressé sur une dalle

soudé apparent en surface de la dalle de compression dans la partie nord-ouest ; - fourreaux électriques apparents en surface de la dalle de compression dans la partie nord-ouest.

Sur le fond Sur les fissurations de la dalle de parking * Sur la responsabilité Le dallage béton armé du parking est constitué de poutres sur lesquelles prennent appui des dalles alvéolaires.

, la réalisation de huit plots dans le couloir sous le refend, la reconstitution de la dalle béton et la repose de plancher au droit des plots et, enfin, la réalisation d'un écran anti-racines (pièce 8

[W] [C] a conclu avec la SA Leroy Merlin un contrat relatif à l'acquisition, la livraison et la pose de dalles, pour un montant de 15.276,77 euros TTC.

, ses conclusions n'étant corroborées par aucun autre élément ; - le jugement attaqué est irrégulier dès lors qu'il s'est fondé exclusivement sur le rapport d'expertise ; - le mauvais état de la dalle

ARCHITECTE ; QUE L'ETAT DEMANDE REPARATION, SUR LE TERRAIN DES PRINCIPES DONT S'INSPIRENT LES ARTICLES 1792 ET 2270 DU CODE CIVIL, DES DESORDRES RESULTANT DES TACHES D'HUMIDITE AU PLAFOND SITUE SOUS LA DALLE

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR annulé la désignation des membres du CHSCT de l'établissement Auvergne de la société Eurovia Dala ; AUX MOTIFS QU'en ce qui concerne la non prise en compte

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mlle Dall Corso, de Me Foussard, avocat

[S] expose en substance que le carreleur a été contraint de poser une natte de désolidarisation sur la dalle réalisée par la société Athena construction autour de la piscine, en raison des irrégularités

de marbre, par rapport à ce qui était annoncé aux constructeurs, dans une trop faible épaisseur de ces dalles compte tenu des dimensions de chaque carreau, dans un trop grand lissage des faces à encoller

Mme B... a déposé une demande de logement au titre du droit au logement opposable (DALO), qui a fait l’objet d’un rejet par la commission de médiation DALO du Val-de-Marne par décision du 6 février 2025

en béton teintée liait les sociétés Kingsport et Pacfa, la cour d'appel s'est bornée à relever que le seul document signé par la société Kingsport se rapportant à la construction de la dalle litigieuse

Fourniture+pose coffrage bord de dalle + coffrage de dalle Fourniture + pose armature métallique Pose chaînage périphérique Renfort de linteau Etayage Mise en place béton ~ 2,00m cubes Surface

qu'ayant souverainement relevé que le courrier de la société Socotec en date du 15 juillet 2009 confirmait que les différents produits commandés à la SEAC Guiraud frères pour le chantier de la SCI, pré-dalles

Depuis l'achat de la maison, elle a fait réaliser une terrasse en dalles gravillonnées devant l'habitation et une dalle béton dans la cave à la place de la terrasse.

Le requérant expose que la société 2BTP n’a pas réalisé de dalle de lestage qui était prévue au devis et soutient que les normes imposées par le DTU n’ont pas été respectées.