AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2410449_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Cohen par un cabinet spécialisé en droit social ayant traité des litiges prudhommaux entre le cabinet C... Cohen et ses salariés.
Source officiellecomm
613724c6cd5801467741840e
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mme Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, Mme Maitrepierre, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613724aacd58014677417623
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Jenny, Potocki, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613724b0cd580146774178fa
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.
Source officielleChambre 2-4
69d74a38cdc6046d479cffbb
8 avril 2026
8 avril 2026
[H] [N] Représentant : Me Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [B] Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
6866151b11adae0daca53261
2 juillet 2025
2 juillet 2025
] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/07716 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6CJ Ordonnance n° 2025/M081 SAS EOS FRANCE SA EUROTITRISATION Représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-4
6794830fc6ca88188aff6b1a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[R] [F] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412b
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Représentant : Me Maud B... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Bruno Y..., Frédéric Z...
Source officiellecomm
61372692cd58014677426a71
6 février 2007
6 février 2007
Tricot, président, Mme Cohen-Branche, conseiller rapporteur, Mmes Garnier, Tric, Betch, MM. Petit, Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
69654f0ccdc6046d47102d52
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/03797 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6CXJ AFFAIRE : Mutuelle APIVA MACIF (la SELARL CABINET FLEURENTDIDIER & ASSOCIES) C/ Mme [C] [F] (Me Eliott COHEN
Source officielleETRANGERS
644a12aa656d26d0f8b57fa6
26 avril 2023
26 avril 2023
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [J] [K] né le 12 Janvier 1994 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/04/2023 à 12 h 21 par courriel, par Me Léa COHEN
Source officielleChambre 1 A
63bfb2b85e2fbe7c9004360c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ORDONNANCE du 11 Janvier 2023 dans l'affaire entre : REQUERANT et APPELANT : Monsieur [E] [C] [Adresse 2] représenté par Me Dominique HARNIST, avocat à la cour Avocat plaidant : Me COHEN-ELBAZ
Source officielleETRANGERS
650bdfb1beee0f8318b97746
8 août 2023
8 août 2023
Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [F] [X] né le 17 Juillet 1981 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 07/08/2023 à 15 h 42 par courriel, par Me Léa COHEN
Source officielleChambre 16
69beeb62cdc6046d4778f76f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
COHEN, Président, M. GASSEND, M. BROUILLET, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 24 octobre 2025 où siégeaient M. COHEN, Président, M.
Source officielleJCP Civil
69c19cbacdc6046d47b15de5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie à : ME BOURIANES ROQUES ME COHEN ME RAMAHANDRIARIVELO ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l
Source officielleJCP Civil
69c19cc0cdc6046d47b15e58
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie à : ME HELAIN ME COHEN ME BOURIANES ROQUES ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire
Source officielleRéférés Cabinet 3
669640b7f5112d8edd056934
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Evan Ariel COHEN
Source officielleChambre 3-3
669a0184bf9da27f384b0c8c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 20/11957 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTAU Ordonnance n° 2024/M145 Monsieur [X] [C] [O] représenté par Me Hélène ABOUDARAM-COHEN
Source officielleChambre 1-9
67f8b4f0b12b01e97e03d873
10 avril 2025
10 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2025/158 de la chambre 1-9 de la
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403428_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A B, représenté par Me Cohen-Tapia, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au
Source officiellePage 47 sur 1235