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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200528_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Rifflard, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200839_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200972_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202302_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203004_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Cristille, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, signé P.H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101006_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100798_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102146_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101986_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000415_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Infrastructures et Construction France, venant aux droits de l’Apave Sudeurope, représenté par la SELARL Sandrine Marié par Me Marié, conclut à titre principal à la mise en cause de l’entreprise Castellani
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0725JUD000050408
25 juillet 2013
25 juillet 2013
En l’affaire Castellino c.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100383
9 avril 2015
9 avril 2015
attaqué d'avoir déclaré irrecevable l'action de M. et Mme X... contre la SELARL Cabinet Juristes et Conseils associés ; AUX MOTIFS QUE Monsieur et Madame X..., associés de la SCI Les Jardins de Castellane
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
VERZE Castellan 47310 LAPLUME Rep / assistant : Me Jean-Loup BOURDIN (avocat au barreau d'AGEN) INTIMES d'autre part, Le 1er février 1961, un bail à ferme a été signé entre les époux A... et
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02582_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En outre, l'intéressée justifie avoir réalisé des efforts notables d'intégration dans la société française par son inscription depuis le 27 juillet 2018 auprès de l'antenne de Castellane de la mission
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311376_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Il résulte de l'instruction que Mme B a refusé le logement proposé le 21 novembre 2023, situé dans la cité de la Castellane, au motif, notamment, de l'insécurité du quartier en cause et que l'accès à la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309267_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Il résulte de l'instruction que le logement proposé à Mme B était situé au sein du quartier de la Castellane dans le XVème arrondissement de la commune de Marseille, où la présence de nombreux points de
Source officiellecontentieux - première chambre
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Antonio BALLONE, Mme Nelly MARTINEZ, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1c81bcdc6046d47f1cb84
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcb828cdc6046d4746a24b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleréférés - première chambre
69bcdc01cdc6046d47496f0c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2025 Délibéré annoncé au 22 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI
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