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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
68ef2c24796eb4b748562969
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[J] devait démonter les chambres de soufflage contenant de l'amiante, certaines d'entre elles étaient bloquées, donc il fallait qu'il utilise le marteau, burin ou une scie sabre à air comprimé pour les
Source officielle1ère Chambre
63d0d63081a7b805de12b724
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Adresse 9] [Localité 12] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/708 du 26/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée et assistée de Maître BURTIN
Source officielleChambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d04c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] afin de réaliser un accès sous le bac à douche par burinage de la dalle béton devant le bac à douche, que lui-même s'est absenté, qu'à son retour vers 11h45 il a constaté que le salarié avait dégradé
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01698_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
étaiement provisoire incomplet », précisant que « L’avancement des travaux est à une phase critique imposant de terminer rapidement le bétonnage des parties ébauchées ainsi que la mise en place des butons
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
13 décembre 2007
le Cabinet GEOSTRUCTURE en réunion de chantier du 27 / 04 / 1993 a constaté que la paroi était presque terminée sans boutonage sud et en réunion de chantier du 01 / 05 / 1993 a constaté l'absence de butons
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0914DEC003903197
14 septembre 1999
14 septembre 1999
The applicants see a violation of Article 1 of Protocol No. 1 in that the requirements to divest themselves of their businesses and to pay the Secretary of State's costs were incurred in
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-179012
3 novembre 2017
3 novembre 2017
They (except the applicant company in application no. 49432/16) operated gambling businesses. The licences were prepaid for the entire period for which they were issued.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-184047
7 juin 2018
7 juin 2018
07/2008 03/10/2008 1253/04+ BIRYUCHENKO ET AUTRES 11/12/2014 11/12/2014 31917/07 BOCHAROV 20/09/2016 20/09/2016 11214/07 BOYCHUK 13/12/2016 13/12/2016 1603/02 BROVCHENKO 18/12/2008 18/03/2009 8681/06 BULIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC003514908
3 septembre 2015
3 septembre 2015
#xa0; Francesco MAGRO 62041/08 18/11/2008 Antonino MICALIZZI 06/01/1945 Siracusa Francesco MAGRO 62043/08 18/11/2008 Santa MUGNECO 20/02/1940 Avola Salvatore PUGLISI 03/12/1958 Bucine
Source officielleChambre 04
66335afbc0d3e3fe99cadb05
15 avril 2024
15 avril 2024
mur était tel que, après avoir constaté un effondrement partiel lors de la réunion d'expertise du 20 novembre 2020, la société BRA est intervenue afin de sécuriser l'ouvrage par la mise en place de butons
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10265
14 octobre 2020
14 octobre 2020
lignes au lieu de 6 034 lignes et s'estime dans ces conditions en droit d'obtenir le versement du montant qui lui est réellement dû sur la base des factures complémentaires établies ; que la société SFR Busines
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300907
10 juillet 2013
10 juillet 2013
que la SCI ALHEL et la SCI ALHELSAMIC ont voté contre ; que, désormais, les SCI sollicitent de la cour la désignation d'un expert dont la mission est globalement identique à celle confiée au cabinet BURTIN
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-97133
3 décembre 2009
3 décembre 2009
3) Violation of Article 13 : This case presents similarities to Bubbins against the United Kingdom , which was closed by the Committee of Ministers (see Final Resolution CM/ResDH(2007)101).
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163964a5fe465b53b77f530
2 mars 2011
2 mars 2011
dans le domaine des agrafes de jonction pour bandes transporteuses et propriétaire initiale du brevet et de la marque précédemment évoqués, a conclu avec la société chinoise Shangai Machine Used Belt Button
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201668
6 novembre 2014
6 novembre 2014
travail : "Atelier avec une vingtaine d'ouvriers à différents postes: bruits divers, intenses et continus occasionnés par les chocs à la masse, par le meulage, par le compresseur, l'aspiration, le burinage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10330
8 avril 2021
8 avril 2021
ressort du mode d'emploi produit par les parties que les seuls gaz détectés par les explosimètres mis à dispositions des salariés sont les gaz dits explosifs tels que le méthane, le propane, le butane
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02426_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
publique, à 1,30 m du mur pignon de l’immeuble, de sorte que l’appelante ne saurait davantage reprocher à l’expert de n’avoir pas, dans le cadre de sa mission préventive, envisagé des étrésillonnements, butons
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03718_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
B, représenté par Me Burtin, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'ordonnance du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300431_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
réfection complète des toitures n'aura pas été effectuée, purger toutes les zones d'enduit qui n'adhèrent plus correctement sur les façades (rue, cour et pignons) ; étayer, conforter par tout moyen (butons
Source officiellePage 47 sur 80