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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2007293_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A B a été recruté par contrat à durée déterminée en qualité de maître délégué pour exercer les fonctions de professeur d'allemand à l'Institut privé Saint-Pierre de Brunoy, du 1er septembre 2018 au 30

Source officielle

Page 47 sur 124

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e978ecdc6046d476549c0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Cette dernière a répondu par courrier du 27 janvier 2021 que cette alerte avait déclenché l'organisation d'un CSE exceptionnel le 27 janvier 2021.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715179d7e316eba79b34

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Lande La Sapinette La Sapinette 86800 SAINT JULIEN L’ARS Société ALLIANZ IARD ès qualité d’assureur de la société SONDEFOR 1 cours Michelet - CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163874a947dd77ae6de0406

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63c1099dbf9fd47c90a13d5a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

au barreau de RENNES Représentée par Me GISSELBRECHT, Plaidant, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉS : Monsieur [P] [O] né le 31 Mai 1973 à [Localité 10] [W] [Localité 4] Représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f449

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

SAINT-ETIENNE (42) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avocats au barreau de LYON assisté de Me Françoise BOUTHIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES : Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64fc0abc78df6805e6bb207f

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière. DÉBATS : A l'audience publique du 10 mai 2023, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d6fe254500083149da

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

CLINIQUE [9], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de47676b73dd81b96fc4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[B] née le [Date naissance 7] 1965 à [Localité 15] [Adresse 14] [Localité 4] Madame [X] [B] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 11] Représentées par Me Bruno

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CA

1ère chambre

6780bad3f25437b69df75a8a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Portalis DBVH-V-B7H-I2DJ AB TJ DE [Localité 7] 14 février 2023 RG:19/01300 Société YOAN LIMITED (LTD) C/ [P] Grosse délivrée le 09/01/2025 à Me Bruno

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CA

Chambre Commerciale

6610e5e474ef9f00086f64d6

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 26 Janvier 2024, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

65b365f21d7564000872e087

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b368c98c0355000835f525

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PRAM Agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 304 187 271 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Bruno

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01820

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Bruno D..., domicilié [...] , 7°/ à M.

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CA

Chambre Commerciale

5fca57c0954f501ff040d46f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffier. DÉBATS : A l'audience publique du 01 Octobre 2020 M.

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CA

15e chambre

603322c5194e8e94348b330a

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Septembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 12/02781 Copies exécutoires délivrées à : Me Gaël TYNEVEZ Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdac676375d8e58a6a428c6

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

[L] agissant tant à titre personnel qu'au titre d'ayant droit de sa mère décédée, Madame [N] [O] Née le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 3] (41) [Adresse 5] [Adresse 5] Représentés par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603580325c2a67a582a3c7ba

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c21416

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire, - prononcé

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c2141b

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire, - prononcé publiquement

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